Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DB1.36 ( 29 avril 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Information complémentaire concernant les plaintes pour le brûlage de matières résiduelles dans les lieux d’enfouissement en milieu nordique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2021

DB1.37 ( 16 juin 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Information complémentaire sur les milieux nordiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DB1.38 ( 13 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Information complémentaire sur les tas de ferraille en milieu nordique

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB2 ( 23 mars 2021, 17 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation générale

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB2.1 ( 23 mars 2021, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 23 mars 2021

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB2.2 ( 24 mars 2021, 8 pages, pdf, 0.87 Mo )

Présentation régionale – regroupement 1

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.2.1 ( 24 mars 2021, 13 pages, pdf, 0.81 Mo )

Informations complémentaires – regroupement 1

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2021

DB2.3 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 24 mars 2021 sur l’indice de prix

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.4 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Informations complémentaires – économie linéaire et économie circulaire

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.5 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 24 mars 2021 sur le droit de regard

Auteur: RECYC-QUÉBEC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.6 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question posée en audience lors de la séance du 24 mars 2021 sur les matières organiques

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.7 ( 25 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Retombées des symbioses industrielles

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.8 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.89 Mo )

Emplois et retombées économiques

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.8.1 ( Mars 2011, 9 pages PDF, pdf, 0.90 Mo )

Les bénéfices économiques de la récupération et de la mise en valeur des matières résiduelles au Québec - Fiches informatives

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB2.9 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Informations - régime de compensation pour la collecte sélective

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB2.10 ( 25 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Informations – REP et études

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB2.11 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Exemples de mesures pour chacune des thématiques identifiées – Révision des plans de gestion des matières résiduelles (PGMR)

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB2.11.1 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.47 Mo )

Exemples de mesures pour chacune des thématiques identifiées – Révision des plans de gestion des matières résiduelles (PGMR)

Auteur: RECYC-QUÉBEC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB2.12 ( 25 mars 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Informations – centres de tri et collecte sélective

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB2.13 ( 30 mars 2021, 7 pages, pdf, 0.59 Mo )

Présentation régionale – regroupement 2a

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mars 2021

DB2.14 ( 31 mars 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Récupération des matières organiques dans les multilogements

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB2.15 ( 31 mars 2021, 9 pages, pdf, 0.78 Mo )

Présentation régionale – regroupement 2b

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB2.16 ( 1er avril 2021, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )

Présentation régionale – regroupement 3

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB2.17 ( 1er avril 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Informations – Bureau de la concurrence Canada

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB2.18 ( 1er avril 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Informations pertinentes – participation citoyenne et acceptabilité sociale