Documentation du dossier

Auteur: Recyc-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ11.1 ( 19 juillet 2021, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

DQ11.1_RQ_19 juillet 2021

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juillet 2021

DQ12 ( 22 juillet 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Recyc-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2021

DQ12.1 ( 22 juillet 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ12 du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 août 2021

DQ13 ( 2 août 2021, 1 page et annexes, pdf, 0.62 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 août 2021

DQ13.1 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions 2 à 27 du document DQ13

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2021

DQ13.1.1 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.67 Mo )

Complément de réponse à la question 5 du document DQ13.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2021

DQ13.1.2 ( 31 décembre 2019, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Synthèse des capacités résiduelles des lieux d’enfouissement, complément de réponse à la question 14 du document DQ13.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2021

DQ13.1.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lieu d’enfouissement en territoire isolé (LETI), complément de réponse à la question 17 du document DQ13.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2021

DQ13.2 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions 1, 28 et 29 du document DQ13

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2021

DQ13.2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Complément de réponse à la question 29 du document DQ13.2

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2021

DQ13.4.1 ( 5 août 2021, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Lieux d'enfouissement technique (LET) autorisés en exploitation et captage du biogaz - Complément de réponse à la question 20 du document DQ13.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 août 2021

DQ14 ( 2 août 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Questions à RECYC-QUÉBEC

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 août 2021

DQ14.1 ( 11 août 2021, 8 pages, pdf, 0.37 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ14 et DQ16 du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 août 2021

DQ15 ( 10 août 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.62 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 septembre 2021

DQ15.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 août 2021

DQ16 ( 10 août 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions à RECYC-QUÉBEC

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 août 2021

DQ16.1 ( 11 août 2021, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16, page 8 du DQ14.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 septembre 2021

DQ17 ( 8 septembre 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ17.1 ( 24 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 septembre 2021

DQ18 ( 8 septembre 2021, 1 page et annexe, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 septembre 2021

DQ18.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2021

DQ18.1.1 ( s. d., 75 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Complément de réponse à la question 2 du document DQ18.1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 septembre 2021

DQ19 ( 8 septembre 2021, 1 page et annexes, pdf, 0.59 Mo )

Questions à RECYC-QUÉBEC

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2021

DQ19.1 ( 24 septembre 2021, 6 pages, pdf, 0.44 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2021

DQ20 ( 24 septembre 2021, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question à RECYC-QUÉBEC