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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes

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375 résultats Réinitialiser

Auteur: Montreal Raging Grannies — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Montreal Raging Grannies : Mémoire

Auteur: Nadia POIRIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 mai 2021

DM11 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Nadia POIRIER : Mémoire pour le Front commun québécois sur la gestion écologique des déchets

Auteur: Marilyne TREMBLAY COUTU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM36 ( 11 mai 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Marilyne TREMBLAY COUTU : À nos déchets, mémoire

.ArticleduJournaldeMontréal Matièresorganiques:ducompostàtraverslaprovinced'ici2025 5.ArticleduDevoir CellulairesetordinateursportablessonttrèspeurécupérésauQuébec http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https

Auteur: Louise DENIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM37 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Louise DENIS : Mémoire

Auteur: Enerkem — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM38 ( Mai 2021, 6 pages, pdf, 3 Mo )

Enerkem : Consultation du BAPE sur : L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes, Mémoire

Auteur: Françoise CADORETTE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM39 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Françoise CADORETTE : Mémoire

Auteur: BNPETRO – BIOFUL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 mai 2021

DM40 ( Mai 2021, 39 pages, pdf, 2 Mo )

BNPETRO – BIOFUL : Proposition de Solutions pour la Valorisation et l’Élimination des Matières Résiduelles au Québec, Mémoire

Auteur: Conseil canadien du compost — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 mai 2021

DM66 ( 14 mai 2021, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Conseil canadien du compost : Mémoire

Auteur: Ebi — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 mai 2021

DM67 ( 14 mai 2021, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )

Ebi : Mémoire

Auteur: Groupe BOUFFARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM68 ( 14 mai 2021, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Groupe BOUFFARD : Mémoire

Auteur: Denis BLAQUIÈRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM69 ( 14 mai 2021, 11 pages, pdf, 0.59 Mo )

Denis BLAQUIÈRE : Pour en finir avec la PouBelle Province, mémoire

Auteur: Administration régionale Kativik — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM70 ( Mai 2021, 8 pages, pdf, 0.10 Mo )

Administration régionale Kativik : Mémoire

://docs.google.com/viewerng/viewer?url=https://krg.ca/en-CA/assets/environment/PGMR- fr.pdf6 Dans le cadre de cet exercice de consultation, tous les villages nordiques ont été consultés et la majorité d’entre eux souhaitent que ce mode de gestion soit revu à cause des risques qu’il implique, notamment le contrôle fréquent du feu en périphérie du LEMN, et des plaintes

Auteur: Luc RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM71 ( 13 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Luc RICHARD : Mémoire

Auteur: La Remise – Bibliothèque d'outils — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM72 ( 2021, 16 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

La Remise – Bibliothèque d'outils : Le partage d’objets, une solution pour réduire à la source l’enfouissement des matières, mémoire

la définition de l'obsolescence programmée et en interdit la pratique. L'article L 454-6 du même code énumère les sanctions applicables. 9 Projet de Loi 197, Assemblée Nationale du Québec • http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https

Auteur: HEC Montréal – Chaire de gestion du secteur de l'énergie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM73 ( 13 mai 2021, 14 pages, pdf, 0.36 Mo )

HEC Montréal – Chaire de gestion du secteur de l'énergie : Apprendre de nos échecs et des meilleures pratiques : Mettre en place une tarification des déchets, mémoire

, Calgary : Régie de l’énergie du Canada (REC). https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/marches-energetiques/profils-energetiques-provinces- territoires/profils-energetiques-provinces-territoires-quebec.html Recyc-Québec (2019) Politique québécoise de gestion des matières résiduelles - Plan d’action

Auteur: Mouvement pour une ville zéro déchet — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM74 ( 13 mai 2021, 31 pages, pdf, 1 Mo )

Mouvement pour une ville zéro déchet : Mémoire

septembre 2019 https://www.incinerateur.qc.ca/comptes-rendus 51 Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère, Loi sur la qualité de l’environnement http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%204.1 https://www.incinerateur.qc.ca/comptes-rendus http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%204.126

Auteur: Antoine W. CAMPAGNA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM75 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.20 Mo )

Antoine W. CAMPAGNA : Déchets et environnement – Vers une gestion durable de nos résidus, mémoire

Auteur: Conseil de quartier Maizerets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 mai 2021

DM76 ( 14 mai 2021, 58 pages et annexes, pdf, 32 Mo )

Conseil de quartier Maizerets : Mémoire

citoyen de Maizerets Sources: (1) Englobe, Beauport 2020, Étude d’impact environnemental, Version amendée, Septembre 2016, p, 7-37. Repéré à https://www.bing.com/search?q=beauport+2020%2C+%C3%A9tude+d%27 impact+environnemental%2C+version+amend%C3%A9+septembre+2016&form=EDGEAR&qs=PF& cvid=5d05f6fb99b34c738d0e7676658026d3&cc=CA&setlang=fr-FR

Auteur: Conseil du bâtiment durable du Canada — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 juin 2021

DM172.1 ( 1er juin 2021, 25 pages, pdf, 1 Mo )

Conseil du bâtiment durable du Canada : Présentation PowerPoint du mémoire DM172

Auteur: Suzanne PROVENCHER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 mai 2021

DM145.1 ( 14 mai 2021, 9 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Suzanne PROVENCHER : Présentation PowerPoint du mémoire DM145

). Elle prévoirait notamment l’obligation d’une cote de durabilité par le Bureau de Normalisation du Québec, la reconnaissance du délit d’obsolescence programmée et l’accessibilité à la réparabilité du bien par le consommateur. https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGITEXT000006069565/ http://www.assnat.qc.ca/fr

Auteur: Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —28 septembre 2021

DM132.1 ( 28 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Conseil Patronal de l’Environnement du Québec (CPEQ) : Complément d’information concernant le mémoire du CPEQ portant sur l’enquête du BAPE sur l’état et la gestion des résidus ultimes

ne devrait s’appliquer qu’à des matières qui seraient normalement destinées à l’élimination, afin de les détourner de cette filière. 1 Sauf dans le cas des établissements de fabrication de meubles. 2 Réduction à la source, réemploi, recyclage et valorisation énergétique. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr

Auteur: COOPÉRATIVE INCITA — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 octobre 2021

DM60.2 ( 15 octobre 2021, 6 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

COOPÉRATIVE INCITA : Défi citoyen – zéro déchet, mise à jour du mémoire

Auteur: CONSULAIR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM142.4.1 ( Juin 2021, 84 pages et annexes, pdf, 39 Mo )

CONSULAIR : Service professionnel – Avis technique concernant les lignes directrices du CCME, du fonctionnement et des émissions de l’incinérateur, Mise à jour

comprenant des déchets ménagers ou le fonctionnement du système de combustion et antipollution. 42 Suite à la réforme du REAFIE du 31 décembre 2020, pour l’article 126 du REIMR abrogé, il faut se référer aux articles 108 à 111 du RAA, tandis que pour l’article 127 du REIMR abrogé, il faut se référer

Auteur: CONSULAIR — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM142.4.2 ( 15 juin 2021, 2 pages, pdf, 0.95 Mo )

CONSULAIR : Addenda : expertise en réglementation ; en analyse statistique de l’historique des émissions de l’incinérateur et en application des différentes normes d’exposition aux émissions atmosphériques

Auteur: Yves BERNARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2021

DM147.2 ( Décembre 2020, p. 38 à 43, pdf, 5 Mo )

Yves BERNARD : Production de compost avec l’objectif zéro déchet – La place du traitement mécano-biologique, Article technique

Étude comparative de la qualité de composts et de digestats issus de la fraction fermentescible d'ordures ménagères, collectées séparément ou en mélange. En ligne : ineris.fr/frletude-comparative- qualite-composts-digestats-issus-fraction-fermentescible-ordures- menageres. MELCC (2020). Stratégie