Documentation du dossier
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DM48 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )
DM49 ( Mai 2021, 12 pages, pdf, 0.29 Mo )
le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. 19 août 1996. (7) L’élimination des résidus ultimes – Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, PR4.1, 96 pages et annexes. Déposé le 1er mars 2021. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-lieux-et-gestion-residus-ultimes/.
DM50 ( 12 mai 2021, 3 pages, pdf, 0.65 Mo )
Mobilisation environnement Ahunstic-Cartierville : Vidanges – Déchets – Résidus ultimes, mémoire
DM128 ( 14 mai 2021, 12 pages, pdf, 4 Mo )
Solinov : Déchets ultimes au Québec : État des lieux, mémoire
DM129 ( 14 mai 2021, 10 pages, pdf, 0.69 Mo )
DM130 ( Mai 2021, 17 pages, pdf, 0.38 Mo )
DM131 ( Mai 2021, 28 pages, pdf, 0.52 Mo )
Normand BEAUREGARD : La valorisation – sans limite!, mémoire
« matières résiduelles » s’applique à de grandes quantités de résidus de production (résidus de sciage par exemple) qui n’ont http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=4&file=0039.PDF http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch
DM132 ( 14 mai 2021, 11 pages, pdf, 0.38 Mo )
/telecharge.php?type=5&file=2017C4F.PDF http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2017C4F.PDF http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=5&file=2017C4F.PDF http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=1&file=73106.pdf http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr
DM133 ( 14 mai 2021, 35 pages, pdf, 0.54 Mo )
Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (CETEQ) : Mémoire
-Est3. Cela représente des coûts d’investissements publics de 2 784 $/tonne pour permettre le traitement par 3 Coût total de plus de 167 M$ pour un centre de biométhanisation pouvant traiter 60 000 tonnes de MO par an. Source : https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR
DM134 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 4 Mo )
de déchets-gaspillage. 2 Dictionnaire Larousse, en ligne,
DM135 ( Mai 2021, 54 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
que l’approche passive ou réactive20 ». Gestion des résidus ultimes 13 CHANG, N. et A. PIRES. Sustainable Solid Waste Management: A Systems Engineering Approach, 2015, Wiley-IEEE Press, p. 208. 14 GREENFACTS. Entrée « gestion adaptative », https://www.greenfacts.org/fr
DM136 ( 14 mai 2021, 6 pages, pdf, 0.48 Mo )
DM137 ( Mai 2021, 30 pages, pdf, 4 Mo )
). Les cinq écocentres de la MRC du Fjord ont quant à eux permis de récupérer 3 126 tonnes. Finalement, la région compte des centres de tri spécifiques pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD). Au Lac-Saint-Jean, on retrouve deux centres de tri mécanisés, dédiés aux résidus CRD
DM138 ( Mai 2021, 49 pages, pdf, 10 Mo )
Charles MONTPETIT : Le contrôle des circulaires: l’heure est venue, mémoire
2021. https://fr.wikipedia.org/wiki/Prix_du_Gouverneur_g%C3%A9n%C3%A9ral_:_litt%C3%A9rature_jeunesse_de_langue_fran%C3%A7aise_-_texte https://fr.wikipedia.org/wiki/Prix_Le_Signet_d%27or http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-1966-01-0049-006 https://www.writersunion.ca/freedom-read-award http
DM139 ( Mai 2021, 5 pages, pdf, 4 Mo )
DM140 ( Mai 2021, 13 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
Ville de Québec : Mémoire no 1 – La gestion des matières résiduelles à la Ville de Québec
pour l’élimination de ses ordures ménagères. https://www.laval.ca/Pages/Fr/Nouvelles/ordures-menageres-elimination-laval-obtient-tarif- concurrentiel.aspx Que la Commission recommande au Gouvernement du Québec de reconnaître la valorisation énergétique de la chaleur fatale (vapeur) de l’incinérateur amélioré
DM158 ( 14 mai 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )
DM159 ( 14 mai 2021, 16 pages, pdf, 0.87 Mo )
AmiEs de la Terre de Québec : Mémoire
://www.environnement.gouv.qc.ca/matieres/valorisation/Portrait-gisement-residus-organiques-industrie-agroalimentaire.pdf� https://www.wrap.org.uk/sites/files/wrap/Household_food_and_drink_waste_in_the_UK_-_report.pdf� https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/estimer-impacts-du-gaspillage-alimentaire-des-menages.pdf� https://www.green-cook.org/IMG/pdf/brochure_mid_term_fr-3.pdf�Proposition : Amorcer
DM160 ( Mai 2021, 4 pages, pdf, 0.65 Mo )
DM161 ( 12 mai 2021, 21 pages, pdf, 2 Mo )
MRC d'argenteuil : La gestion des résidus ultimes – L’approche de la MRC d’Argenteuil, mémoire
DM162 ( Mai 2021, 17 pages, pdf, 0.35 Mo )
DM163 ( 14 mai 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.07 Mo )
DM164 ( 14 mai 2021, 6 pages, pdf, 0.66 Mo )
Anny LETOURNEAU : Réduire à la source, pour relever le défi des résidus ultimes, mémoire
juridiques et administratives dans les pays membres et options politiques dans le cadre des programmes REP. p.18. Paris 1996. 5de tri comme Quantum Lifecycle (https://quantumlifecycle.com/fr/) pour éviter l'enfouissement. Une autre piste à explorer davantage est la lutte contre le gaspillage
DM165 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Emilie GRENON GILBERT : Mémoire
.sib les, subventi ons. pour les produits. routillsables., ront@neurs d'apport vol~mtairn de ver r , etc.) ; o Cr r urn guide sur l' es.pac ment d s col lecte.s afin d'appuy r les municipalités qui souhalt1mt dl1m lnuer la fr quence des colllect s. de d clhets; D-ëv l1opper d s centres de tri
DM166 ( s. d., 16 pages, pdf, 0.77 Mo )
% sont des jeunes. (Source : L’économie sociale au Québec – Portrait statistique 2016, ISQ, https://statistique.quebec.ca/fr/document/leconomie-sociale-au-quebecportrait-statistique). Telles qu’inscrites dans la loi, les caractéristiques mêmes de l’économie sociale garantissent donc que les lieux de décision