Documentation du dossier

Auteur: Chamard stratégies environnementales pour COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.9 ( 30 novembre 2020, 24 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

L’élimination des résidus sur le territoire d’application du PMGMR – Note technique

que du total de résidus de CRD générés, 40 % sont envoyés directement à l’élimination et 60 % sont envoyés aux centres de tri de résidus de CRD. 2 https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/outil-inventaire-pgmr.xlsx. 3 https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —10 juin 2021

DT28 ( 1er juin 2021, 82 pages, pdf, 0.42 Mo )

Séance tenue le 1er juin 2021 en soirée, par visioconférence

S.E.N.C. TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DE LA SOIRÉE DU1er JUIN 2021 MOT DU PRÉSIDENT .................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES M. PIERRE-OLIVIER PINEAU (DM73, DM

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DD4 ( s.d., 2 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )

L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes – Guide d’accompagnement

naturelles de rédiger des documents de référence pour amorcer la consultation publique. Bureau d'audiences publiques sur l'environnement r-\1 "b HH '-<..ue ec eu https://voute.bape.gouv.qc.ca/dl?id=00000236562 https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-lieux-et-gestion-residus-ultimes/ http

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 avril 2021

DD4.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes – Guide d’accompagnement, mise à jour du document

://voute.bape.gouv.qc.ca/dl/?id=00000236287 https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-lieux-et-gestion-residus-ultimes/documentation/?order=date%3adesc&filtres-recherche https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-lieux-et-gestion-residus-ultimes/documentation/?order=date%3adesc&filtres-recherche https://youtu.be/Bs-f0torE6E https

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.4 ( 22 février 2021, 7 pages PDF, pdf, 0.81 Mo )

L'état des lieux et la gestion des résidus ultimes – informations complémentaires

intensité carbone dans les carburants fossiles. Cette réglementation contribuera à la réduction des émissions de GES dans le 1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/R-6.01,%20r.%204.3 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/R-6.01,%20r.%204.3 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2021

DB3.12 ( 30 juin 2021, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )

Les enjeux de santé publique des lieux d’enfouissement en milieu nordique. Mémoire déposé lors des consultations autochtones

municipaux. 2014. Étude d’impact sur l’environnement et le milieu social : Site d’enfouissement dans le village nordique d’Inukjuak. Accédé le 17 octobre 2019 : https://www.keqc-cqek.ca/wordpress/wp-content/uploads/2014/11/2014.10.06-IS3-4203- ImpactStudy-FR.pdf Bélanger, M. et collaborateur

Auteur: RECYC-QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2021

DB2.19 ( 1er avril 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Projet de loi 65 – Loi modifiant principalement la Loi sur la qualité de l’environnement en matière de consigne et de collecte sélective

est requise et nous vous en remercions. 3 . ÀH1, : .-· ...... REcrc~ouUEC Québec oo mailto:s.langlois@Recyc-Quebec.gouv.qc.ca mailto:Rachel.Sebareme@bape.gouv.qc.ca mailto:/o=ExchangeLabs/ou=Exchange Administrative Group (FYDIBOHF23SPDLT)/cn=Recipients/cn=user5edff7d4 http://www.assnat.qc.ca/fr

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 février 2021

CM4.1 ( 28 janvier 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et d’audience publique

gestion des résidus ultimes en tenant compte des divers contextes régionaux; Bureau d'audiences publiques sur l'environnement D D Québec eu INFORMER ~ ~ CONSULTER • ENQUÊTER • AVISER https://www.bape.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2021

DQ13.1.1 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.67 Mo )

Complément de réponse à la question 5 du document DQ13.1

,40 182 LEET Némiscau LEET 126 0 126 LEET de Mistissini LEET 3 216 299,42 2 917 LEET de Némaska LEET 696 101,20 594 LEET Eastmain-1 (SEBJ) LEET 816 11,88 804 LEET de Matagami LEET 6 063 0 6 063 LEET de Lebel-sur-Quévillon LEET 2 064 0 2 064 LEET Oujé-Bougoumou (Nation Cri de Oujé- Bougoumou) LEET 1

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB5 ( 24 mars 2021, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions adressées à la CMQ lors de la séance du 23 mars 2021 – Audience publique du BAPE sur L’état des lieux et la gestion des résidus ultimes

de Québec (CVGMR) .... ~ ... • Commumrw4 métlO{H')litaine de ,Québ« Bdtlr. Dans un mim11 esprit. mailto:info@cmquebec.qc.ca http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2019 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2019 https

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —8 juin 2021

DT25 ( 31 mai 2021, 85 pages, pdf, 0.43 Mo )

Séance tenue le 31 mai 2021 en après-midi, par visioconférence

STÉNO MMM S.E.N.C. TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI DU 31 MAI 2021 MOT DU PRÉSIDENT .................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES Mme ANABELLE BEAUDOIN (DM

Auteur: Ville de MONTRÉAL — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.19 ( 2009, 97 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Plan directeur de gestion des matières résiduelles de l’agglomération de Montréal 2010-2014

À la charge des résidants (situation actuelle) Inclus à l’action 1.1 : informer la population Inclus au budget actuel projeté — — — 14 200 mesure 5 mesure 6 mesure 5 et6 — 14 200 9 600 * 8 500 * 18 100* 38 600 87 500 126 100 22 500 22 500 45 000 5.1 Implanter des outils de collecte des résidus

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB7.1 ( Décembre 2020, 766 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Manuel de la présentation de l’information financière municipale

.......................................... 5-125 2. Nombre d’heures rémunérées au cours de l’exercice ......................................... 5-126 3. Renseignements personnels .............................................................................. 5-126 4. Définitions des catégories d’emplois

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mars 2021

PR4.4.1 ( February 22nd, 2021, 7 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Final Waste Inventory and Management – Additional Information

use of fuels with limited environmental impact, based on carbon intensity, prioritize the use of those with low carbon content. Support for the Development of Bioenergy Projects http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/R-6.01,%20r.%204.3 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2021

DB1.38 ( 13 juillet 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Information complémentaire sur les tas de ferraille en milieu nordique

RVE Division de la valorisation et de l'élimination 675, René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Tél.: (418) 521-3950 #4888 Fax: (418) 644-3386 claude.trudel@environnement.gouv.qc.ca http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/M-13.1 https

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'envireonnement — Séances Déposé par : BAPE —8 juin 2021

DT24 ( 28 mai 2021, 76 pages, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 28 mai 2021 en après-midi, par visioconférence

MMM S.E.N.C. TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI DU 28 MAI 2021 MOT DU PRÉSIDENT .................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES : ÉCO 360 ÉCONOMIE CIRCULAIRE (DM4) M. Martin

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —7 juin 2021

DT22 ( 27 mai 2021, 70 pages, pdf, 0.37 Mo )

Séance tenue le 27 mai 2021 en après-midi, par visioconférence

STÉNO MMM S.E.N.C. TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI DU 27 MAI 2021 MOT DU PRÉSIDENT .................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES ENGLOBE CORP. (DM81) M. Serge Loubier

Auteur: Transfert Environnement pour le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 avril 2021

DB1.32 ( 15 février 2008, 73 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Étude de préfaisabilité : Bannissement de l’élimination des organiques – Rapport

des technologies de gestion des matières résiduelles, 24 p., Adresse web : http://www.ville.quebec.qc.ca/fr/document/pgmr_annexe_c.pdf 6. CONSEIL CANADIEN DU COMPOSTAGE (s.d.). Compostage de la matière organique - Description des procédés existants, 16 p. Adresse web : www.compost.org/pdf/compost_proc_tech_fr

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mars 2021

DB1.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 3 Mo )

L’élimination des résidus ultimes, présentation du 24 mars 2021

(t) LET 9/38 = 24 % 5 534 568 / 7 709 638 = 72 % Incinération 2/4 = 50 % 126 446 / 401 213 = 32 % LEET 0/27 0 / 45 654 = 0 % LEMN 0/24 0 / 18 865 = 0 % LETI 24/114 = 21 % --- LEDCD 3/7 = 43 % 45 168 / 224 915 = 20 % Total 38/214 = 18 % 5 706 182 / 8 400 285 = 68 % Votre • ..f,. gouvernement

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DB6.13 ( s.d., 330 pages, pdf, 7 Mo )

Comparaison des technologies et des scénarios de gestion des matières résiduelles

susceptible de varier; • La collecte à 2 voies (90 $/u.o.) est moins coûteuse que la collecte à 3 voies (104 à 126 $/u.o. selon le mode de collecte). À l’inverse, le coût de traitement est supérieur pour le tri-compostage (120 $/t)par rapport au compostage des résidus organiques (85 $/t) jumelé àÉtude

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mars 2021

DB7 ( 26 mars 2021, 3 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Complément de réponse aux questions posées lors des séances du 24 et 25 mars 2021

De : David.Noreau@mamh.gouv.qc.ca A : Sebareme, Rachel Cc : Perreault, Jonathan Objet : Questions adressés au MAMH - Séances du 24-25 mars Date : 26 mars 2021 17:49:55 Pièces jointes : manuel_complet.pdf divulgations_plaintes_procedure_fr.pdf Bonjour, Durant les séances de la Commission du 24

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juillet 2021

DQ7.6 ( s. d., 27 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Élimination par catégorie de matières résiduelles au Québec par municipalité

266,71 351 0 351 140,85 132 0 132 52,77 13100 Municipalité de Saint-Athanase Témiscouata 306 73 0 73 239,65 39 0 39 126,56 0 0 0 0,00 14005 Municipalité de Mont-Carmel Kamouraska 1 123 0 249 249 221,96 0 171 171 152,03 0 0 0 0,38 14010 Municipalité de Saint-Bruno-de-Kamouraska Kamouraska 534 0 80 80

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 juin 2021

DT21 ( 26 mai 2021, 88 pages, pdf, 0.44 Mo )

Séance tenue le 26 mai 2021 en soirée, par visioconférence

CONSULTANT INC. TABLE DES MATIÈRES SÉANCE DE LA SOIRÉE DU26 MAI 2021 MOT DU PRÉSIDENT .................................................................................................................... 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES M. FRANÇOIS BARRET (DM

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2021

DB3.7 ( 1er avril 2021, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Quels sont les impacts de la biométhanisation sur la santé humaine? – Réponse à une question citoyenne – Séance du 31 mars 2021

de méthanisation. En ligne. France : A.M. - Athies Methanisation; 2016. Disponible : http://laon.frNILLE LAON 21 WEB/FR/document/4%20- %20Etude dangers AM ATHIES METHANISATION v6 01022017.pdf ARIA. La référence du retour d'expérience sur accidents technologiques. Explosion dans un méthaniseur

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.5 ( février 2021, 67 pages, pdf, 2 Mo )

Effets à la santé associés aux lieux de traitement des matières résiduelles

pour atténuer les impacts sonores … » (MTQ. Politique sur le bruit routier au Québec, en ligne, Québec, Ministère des Transports du Québec (MTQ), Service de l’environnement; 1998. Disponible:https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/ministere/role_ministere/Documents/politique_bruit.pdf). https://www.transports.gouv.qc.ca/fr