Documentation du dossier
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DM166 ( s. d., 16 pages, pdf, 0.77 Mo )
% sont des jeunes. (Source : L’économie sociale au Québec – Portrait statistique 2016, ISQ, https://statistique.quebec.ca/fr/document/leconomie-sociale-au-quebecportrait-statistique). Telles qu’inscrites dans la loi, les caractéristiques mêmes de l’économie sociale garantissent donc que les lieux de décision
DM174 ( Mai 2021, 18 pages, pdf, 0.64 Mo )
s’accompagnerait donc de travaux visant à créer une zone de nettoyage dédiée aux bacs rigides. Ces derniers ne sont donc pas une option viable pour la restauration. 5MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L'ALIMENTATION (MAPAQ),2015, Sources environnementales de contamination, en ligne, https://www.mapaq.gouv.qc.ca/fr
DM140 ( Mai 2021, 13 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
Ville de Québec : Mémoire no 1 – La gestion des matières résiduelles à la Ville de Québec
pour l’élimination de ses ordures ménagères. https://www.laval.ca/Pages/Fr/Nouvelles/ordures-menageres-elimination-laval-obtient-tarif- concurrentiel.aspx Que la Commission recommande au Gouvernement du Québec de reconnaître la valorisation énergétique de la chaleur fatale (vapeur) de l’incinérateur amélioré
DM147.2 ( Décembre 2020, p. 38 à 43, pdf, 5 Mo )
Étude comparative de la qualité de composts et de digestats issus de la fraction fermentescible d'ordures ménagères, collectées séparément ou en mélange. En ligne : ineris.fr/frletude-comparative- qualite-composts-digestats-issus-fraction-fermentescible-ordures- menageres. MELCC (2020). Stratégie
DM49 ( Mai 2021, 12 pages, pdf, 0.29 Mo )
le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. 19 août 1996. (7) L’élimination des résidus ultimes – Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, PR4.1, 96 pages et annexes. Déposé le 1er mars 2021. https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/etat-lieux-et-gestion-residus-ultimes/.
DM121.1 ( 1er juin 2021, 19 pages, pdf, 2 Mo )
-Limoilou Fr-équence 1 f ois t ous les 6 j ours 1 f ois t ous les 6 j our-s 8 f ois par année 8 fo is par année 8 f ois par année En cont inu En cont in u En cont inu En cont inu 1 f ois t ous les 6 j ours 1 f o is t ous les 6 j ours 1 fois tous les 2 j ours 8 f ois par a nnée
DM155 ( 14 mai 2021, 16 pages, pdf, 0.51 Mo )
://www.environnement.gouv.qc.ca/matieres/valorisation/lignesdirectrices/compostage.pdf Réf. 7 : Bureau de normalisation du Québec (2021) Norme CAN/BNQ 0017-088, Spécifications pour les plastiques compostables, En ligne https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/environnement/plastiques-compostables.html Réf. 8 : MRC de Memphrémagog (2020) Plan de gestion des matières résiduelles 2020
DM41 ( 12 mai 2021, 60 pages, pdf, 29 Mo )
Energy,Washington,DC,April1979,59p. https://books.google.ca/books?id=oYgJAQAAIAAJ&printsec=frontcover&hl=fr&source=gbs_ge_summary_r&cad=0 - v=onepage&q&f=false 17 «If the CO2 concentration of the atmosphere is indeed double and remains so long enough for theatmosphereand intermediate layersof theocean toattainapproximate
DM141.1 ( Février 2019, 85 pages, pdf, 2 Mo )
d’explications sur ce qu’est l’INRP, voir https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/inventaire-national-rejets- polluants/foire-questions.html 4 Des cendres volantes (CV) étaient générées par la combustion (7 713 tm) et interceptées par le système de traitement de l’air.
DM120 ( 2021, 14 pages, pdf, 0.33 Mo )
, et à cette fin, mesurer chacun des paramètres nécessaires à ce calcul. https://www.environnement.gouv.qc.ca/matieres/reglement/Guide-application-REIMR.pdf http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%204.1REPRÉSENTATIVITÉ DES CAMPAGNES D’ÉCHANTILLONNAGEPATRICK FERLAND - JACQUES LATOUCHE
DM134 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 4 Mo )
de déchets-gaspillage. 2 Dictionnaire Larousse, en ligne,
DM73 ( 13 mai 2021, 14 pages, pdf, 0.36 Mo )
, Calgary : Régie de l’énergie du Canada (REC). https://www.cer-rec.gc.ca/fr/donnees-analyse/marches-energetiques/profils-energetiques-provinces- territoires/profils-energetiques-provinces-territoires-quebec.html Recyc-Québec (2019) Politique québécoise de gestion des matières résiduelles - Plan d’action
DM141.2 ( Mai 2020, 56 pages, pdf, 2 Mo )
des MRF). http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/Q_2/Q2.htm http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/matieres/mat_res/fertilisantes/critere/guide-mrf.pdf http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/matieres/mat_res/fertilisantes/critere/guide-mrf.pdf 48 Résidu alimentaire
DM123 ( Mai 2021, 117 pages, pdf, 9 Mo )
Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Planifier pour mieux gérer, mémoire
). Verbatim de la séance du 29 septembre 2020 des audiences publiques du BAPE sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie (section sud-ouest du secteur nord). Repéré à www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-agrandissement-lieu-enfouissement-technique- lachenaie
DM135 ( Mai 2021, 54 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
que l’approche passive ou réactive20 ». Gestion des résidus ultimes 13 CHANG, N. et A. PIRES. Sustainable Solid Waste Management: A Systems Engineering Approach, 2015, Wiley-IEEE Press, p. 208. 14 GREENFACTS. Entrée « gestion adaptative », https://www.greenfacts.org/fr
DM110 ( 14 mai 2021, 49 pages, pdf, 1 Mo )
résiduelles. Janvier 2021. iii https://www.newswire.ca/fr/news-releases/modernisation-de-la-collecte-selective-quebec-la-fqm-et-l-umq-s-unissent- pour-accompagner-le-milieu-municipal-849250431.html iv Multidictionnaire de la langue française, Marie-Éva de Villers, 2019. v BAPE (2021). Présentation
DM42.1 ( 26 février 2008, 31 pages et annexes, pdf, 12 Mo )
Ces valeurs ont-elles été identifiées ? 5 Jugement du 30.06.2004 (2004 CSC 48) URL : http://csc.lexum.umontreal.ca/fr/2004/2004csc48/2004csc48.html 6 http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Rabaska/documents/DM414-2.pdf 12 14 3. Réduction àla source La Coalition est également d’avis
DM142 ( Mai 2021, 23 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
et du renforcement des comportements et des bonnes pratiques des usagers à long terme, les hypothèses de travail permettent tout de même de planifier des gains environnementaux ou une rentabilité sur le cycle de vie de différents projets 1 http://reseaux-chaleur.cerema.fr/chaleur-fatale L ’ i nc i né ra teu r
DM142.4.1 ( Juin 2021, 84 pages et annexes, pdf, 39 Mo )
et d’enregistrement en continu des émissions, Environnement Canada, juin 2012, ISBN 978-1-100-99330-0. 44 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%2013 ~~il-. Y ILLEDE ~ Q!,l.ÉBEC Avis technique concernant les lignes directrices du CCME, du fonctionnement et des émissions