Documentation du dossier
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DM86 ( 14 mai 2021, 18 pages, pdf, 0.51 Mo )
financière des entreprises sont limitées à : • la population; • la distance de Québec et de Montréal; • les coûts globaux déclarés et • les tonnes de matières recyclables récupérées. 11 Éco Entreprises Québec et RECYC-QUÉBEC, Caractérisation à destination : Résultats 2017-2018, https://www.eeq.ca/wp-content/uploads/Carac_destination-2017-18_FR
DM179 ( 14 mai 2021, 4 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )
des condensateurs (une pièce sensible à la chaleur) ayant un faible « rating » de température juste à côté d’un dissipateur de chaleur (point chaud du téléviseur). Vu sur plusieurs modèle Samsung. https://www.fr24news.com/fr/a/2020/10/la-france-confronte-lobsolescence- programmee
DM16 ( Mars 2021, 10 pages, pdf, 0.27 Mo )
Joel MARQUIS. : La gestion des déchets ultimes au Québec, mémoire,
sur le marché à titre d’acide sulfurique pur. https://ici.radio-canada.ca/premiere/emissions/region-zero- 8/segments/chronique/117488/histoire-mine-noranda-mobilisation-cpern-pollution https://www.fonderiehorne.ca/fr/communaute/agir/Pages/default.aspx https
DM88.1 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 1 Mo )
https://fr.wikipedia.org/wiki/Bas-Saint-Laurent https://fr.wikipedia.org/wiki/C%C3%B4te-Nord https://fr.wikipedia.org/wiki/Gasp%C3%A9sie%E2%80%93%C3%8Eles-de-la-Madeleine https://fr.wikipedia.org/wiki/Nord-du-Qu%C3%A9bec https://fr.wikipedia.org/wiki/Saguenay%E2%80%93Lac-Saint-Jean https://fr
DM53 ( 14 mai 2020, 6 pages, pdf, 5 Mo )
Fédération canadienne des contribuables : S’assurer que les gains en valent les coûts, mémoire
de Montréal, L’élimination des résidus sur le territoire d’application du PMGMR. Note technique déposée le 30 novembre 2020. 3. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR.pdf 4. https://ville.montreal.qc.ca/documents/Adi_Public/CM/CM_PV_ORDI_2019-08-19_13h00_FR
DM22 ( 2021, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )
Coalition des citoyens de l’Outaouais : Mémoire
création d’emplois permanents répartis dans la région, http://www.planete-energies.com/fr/medias/decryptages/l-incineration-le-pouvoir-calorifique-des-ordures3 https://eng.ecoinnovation.dk/media/mst/8051413/Affald_Case_Forbrænding_web_15.01.13.pdf4 CGRDO www.savedanford.com 4 http
DM96 ( 13 mai 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )
que ces produits ne font que contaminer tant le bac de recyclage que celui de compost. Promouvoir les contenants consignés et les produits étant vraiment compostables dans les filières québécoises. À ce sujet, vous pouvez consulter le nouveau guide d’Eco Entreprises Québec https://ecoconception.eeq.ca/fr
DM100 ( Mai 2021, 7 pages et annexes, pdf, 0.68 Mo )
Cette annexe documente le nombre de tutoriels de réparation ainsi que l’indice de réparabilité (s’il existe) tel que défini par iFixit pour les différents modèles de MacBook Pro avec écran de 15 pouces. Toutes ces informations proviennent de https://fr.ifixit.com/Device/MacBook_Pro_15%22 (consulté le 2021
DM135.1 ( s. d., 11 pages, pdf, 6 Mo )
• Recyclage: un amortisseur temporel * • Cap sur la réduction à la source * Source: https://www.senat.fr/rap/r20-217/r20-2171.pdf , p. 221 5 https://www.senat.fr/rap/r20-217/r20-2171.pdfVers une gestion adaptative Source: https
DM148 ( Mai 2021, 8 pages, pdf, 0.33 Mo )
Produire 1 tonne de compost en résulte 30 kg des GES, alors que l’enfouissement de 1 tonne de matières organiques génère 1 440 kg (1,4 tonne) de GES, soit 47 fois plus de GES.5 1http://www.bilans-ges.ademe.fr/documentation/UPLOAD_DOC_FR/index.htm?produits_en_caoutchouc_et_en_p.htm 2
DM188 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )
Rosa GALVEZ : Notes - l’audience du BAPE sur la gestion des résidus, mémoire
://www.iisd.org/story/costs-of-pollution-in-canada/ https://www.iisd.org/story/costs-of-pollution-in-canada/ https://statistique.quebec.ca/en/produit/tableau/matieres-residuelles-generees-par-habitant-quebec https://statistique.quebec.ca/fr
DM132.1 ( 28 septembre 2021, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )
ne devrait s’appliquer qu’à des matières qui seraient normalement destinées à l’élimination, afin de les détourner de cette filière. 1 Sauf dans le cas des établissements de fabrication de meubles. 2 Réduction à la source, réemploi, recyclage et valorisation énergétique. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr
DM178 ( 2021, 19 pages, pdf, 4 Mo )
Association Québécoise Zéro Déchet : Mémoire
les produits à usage unique Le gouvernement doit interdir au Québec les produits à usage unique courant, afin d’assurer une cohérence nationale : Ces mesures donneraient un véritable coup d’envoi à un changement des pratiques de consommation. 10 0 0 0 0 0 https://www.transition-europe.eu/fr
DM74 ( 13 mai 2021, 31 pages, pdf, 1 Mo )
Mouvement pour une ville zéro déchet : Mémoire
d’une maitrise en santé communautaire de l’Université Laval. 1 OMS (2016). Respire la vie: la pollution de l'air, un tueur invisible. Repéré à :https://www.who.int/phe/breathe-life/about/fr/ https://www.who.int/phe/breathe-life/about/fr/3 Résumé Afin d’alimenter la réflexion sur la disposition
DM142.2 ( s. d., 69 pages, pdf, 2 Mo )
nd edition. New York, John Wiley and Sons, 344 p. IARC, 2012. Arsenic, Metals, Fibers, and Dusts. IARC Monographs on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans, volume 100 C. Internal Agency for Research on Cancer, Lyon, 501 pages. En ligne http://monographs.iarc.fr
DM107 ( 14 mai 2021, 27 pages, pdf, 8 Mo )
de conformité ou à une exemption, plutôt qu’être assujetti à une autorisation. Le tri préalable obligatoire Étant donné les lois du marché en présence, la valorisation des matières résiduelles se retrouve souvent désavantagée, notamment par rapport à l’élimination. En effet, étant http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch
DM151 ( 14 mai 2021, 9 pages et annexe, pdf, 0.85 Mo )
Conseil régional de l'environnement Gaspésie – Îles-de-la-Madeleine : Mémoire
de communications et de gestion MISE EN PAGE Élyse Tremblay, agente de communications et de gestion DÉPÔT Caroline DuchesneMay 14, 2021 https://na3.documents.adobe.com/verifier?tx=CBJCHBCAABAAu-8_nRD0YAukvig1PN1UC1dgvU7PqlFr 3 PRÉSENTATION DE L’ORGANISME En novembre 1995, le Conseil
DM24 ( Mai 2021, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
climatique. Maintenant que nous savons… (documentaire Now that we know) Nathalie Ainsley, 14, Martin, Dorval, H9S3R3 https://fr.wikipedia.org/wiki/Libert%C3%A9s_fondamentales
DM36 ( 11 mai 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )
Marilyne TREMBLAY COUTU : À nos déchets, mémoire
.ArticleduJournaldeMontréal Matièresorganiques:ducompostàtraverslaprovinced'ici2025 5.ArticleduDevoir CellulairesetordinateursportablessonttrèspeurécupérésauQuébec http://m.assnat.qc.ca/fr/travaux-parlementaires/projets-loi/projet-loi-197-42-1.html https
DM74.2 ( 30 mai 2007, 2 pages PDF, pdf, 0.08 Mo )
ECHO Citoyen.NES. : Rapport d’évaluation du bruit communautaire
d’incidence des cancers à proximité des usines d’incinération d’ordures ménagères, 2006 http://www.invs.sante.fr/ (Voir Plaquette sur les premiers résultats en annexe) RousselCynthia Tampon nous voulons que ces études portent une attention particulière à l’incidence du cancer, ou autres maladies
DM142.4 ( Mai 2021, 74 pages et annexes, pdf, 35 Mo )
que la valeur quotidienne d’exposition dans un environnement général non spécifique à une limite de 12.7 mg/m3 de CO quotidiennement est nettement inférieur à la norme maximale 44 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/S-2.1,%20r.%2013 45 CNESST Fiche Chloro-benzene ~~il-. Y ILLEDE ~ Q
DM131.1 ( Mai 2021, 17 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )
Normand BEAUREGARD : La valorisation sans limite!, présentation PowerPoint
ay https://pixabay.com/fr/photos/compost-jardin-d%C3%A9chets-bio-nature-419261/ RousselCynthia Tampon I N T R O D U C T I O N Mon p arcours Jeve ux vous p arle r • Demots q ui ont d u se ns ! • Matiè re s ré sid ue lle s vs Reb uts • Résid us ultimes vs Déche ts (Te rreb onne , CETEQ) •
DM124.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 5 Mo )
Claude LEBEUF : Présentation du mémoire
d’approvisionnement responsable Éco Entreprises Québec — Liste de sites web en écoconception eeq.ca Sites web en écoconception : Approvisionnement responsable Approvisionnement responsable •ECPAR : Espace québécois de concertation sur les pratiques d’approvisionnement responsable (ECPAR) : https://www.ecpar.org/fr
DM103 ( Mai 2021, 11 pages, pdf, 0.26 Mo )
MRC du Haut-Saint-François : Mémoire sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes
la capacité d'élimination anticipée et les besoins, la MRC du Haut-Saint- François à travers ce mémoire, démontre l’ensemble des projets développés depuis des années par rapport à la gestion des matières résiduelles. https://fr.wikipedia.org/wiki/Municipalit%C3%A9_r%C3%A9gionale_de_comt%C3%A9 https://fr
DM7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
Sepideh ANVAR : BAPE sur les résidus ultimes – soumission citoyenne, mémoire
A6 1 https://www.ctvnews.ca/health/you-consume-a-credit-card-a-week-of-tiny-plastic-study-1.4462854 2 https://www.energir.com/fr/a-propos/nos-energies/gaz-naturel/gaz-naturel-renouvelable/ 3 https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1161246/methane-gaz-effet-serre-accord-paris-dioxyde-carbone