Documentation du dossier

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DT19 ( 21 février 2020, 101 pages, pdf, 0.77 Mo )

Séance tenue le 21 février 2020 en avant-midi à Asbestos

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DT20 ( 26 février 2020, 8 pages, pdf, 0.08 Mo )

Rencontre intersectorielle, volet introductif, tenue le 26 février 2020 à Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DT20.1 ( 26 février 2020, 8 pages, pdf, 0.13 Mo )

Rencontre intersectorielle, volet introductif, tenue le 26 février 2020 à Québec, version corrigée

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —3 mars 2020

DT21 ( 26 février 2020, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Rencontre intersectorielle, résultats de l’atelier de travail, tenue le 26 février 2020 à Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Séances Déposé par : BAPE —5 mars 2020

DT21.1 ( 26 février 2020, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Rencontre intersectorielle, résultats de l’atelier de travail, tenue le 26 février 2020 à Québec, version corrigée

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.1 ( novembre 2019, 30 pages et annexe, pdf, 0.85 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —22 novembre 2019

PR4.1.1 ( 21 novembre 2019, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Lettre à Madame Marion Schnebelen du ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 novembre 2019

PR4.1b ( 28 novembre 2019, 39 pages, pdf, 0.90 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.1b.1 ( 4 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Erratum au rapport sectoriel du ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.1b.2 ( 5 décembre 2019, 14 pages, pdf, 0.67 Mo )

Présentation du ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère des Transports — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.2 ( Novembre 2019, 15 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Rapport sectoriel du ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.2.1 ( novembre 2019, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Résumé du rapport sectoriel, ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.2.2 ( 10 novembre 2019, 22 pages, pdf, 0.41 Mo )

Annexe du rapport sectoriel du ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 décembre 2019

PR4.2.3 ( s. d., 29 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du ministère des Transports

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.3 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.63 Mo )

Rapport sectoriel du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 décembre 2019

PR4.3.1 ( 12 décembre 2019, 23 pages, pdf, 5 Mo )

Présentation du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.4 ( s. d., 13 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 décembre 2019

PR4.4.1 ( 5 décembre 2019, 19 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.5 ( 7 novembre 2019, 39 pages et annexe, pdf, 0.83 Mo )

Rapport sectoriel de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 décembre 2019

PR4.5.1 ( s. d., 27 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 décembre 2019

PR4.5.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.26 Mo )

Présentation de l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6 ( novembre 2019, 51 pages, pdf, 0.86 Mo )

Rapport sectoriel du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Agency for Toxic Substances and Disease Registry — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6.1 ( septembre 2001, 327 pages et annexes, pdf, 0.03 Mo )

Profil toxicologique de l’amiante

Auteur: Enviroservices inc. et le Groupe S.M. inc. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6.2 ( 18 janvier 1995, 44 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Échantillonnage – Campagne de caractérisation des eaux usées minières des mines d’amiante du Québec – Mine Jeffrey (J.M. Asbestos Inc.), rapport

Auteur: Robert Amstrong — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 novembre 2019

PR4.6.3 ( septembre 1979, pages 187 à 195, pdf, 0.05 Mo )

« L’industrie de l’amiante au Québec, 1878-1929 »