L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés - BAPE

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’occupation du territoire (MAMROT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.1 ( 20 août 2013, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Lettre du MAMROT au préfet de la Municipalité régionale de comté des Appalaches, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des affaires municipales et de l’occupation du territoire (MAMOT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.2 ( 19 décembre 2016, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Lettre du MAMOT au préfet de la Municipalité régionale de comté des Appalaches, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.3 ( 15 août 2017, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Lettre du MAMOT au préfet de la Municipalité régionale de comté du Val-Saint-François, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire (MAMOT) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 décembre 2019

DB3.4 ( 15 février 2018, 2 pages et annexe, pdf, 59 Mo )

Lettre du MAMOT au préfet de la Municipalité régionale de comté des Sources, réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 janvier 2020

DB3.5 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question posée en audience publique

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2020

DB3.6 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question de la commission posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB4.1 ( 11 décembre 2019, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Demande de confidentialité – Réponse à la question de la commission sur les superficies des terres sur lesquelles on retrouve des haldes et les superficies restaurées, courriel

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —22 janvier 2020

DB4.1.1 ( 18 janvier 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.98 Mo )

Demande de confidentialité – Réponse de la commission au document DB4.1, correspondance

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 janvier 2020

DB4.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.21 Mo )

Rencontre sectorielle – Séance du 14 janvier 2020, document d’introduction

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

DB4.3 ( 21 janvier 2020, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Définition du terme « valorisation », note d’information, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 janvier 2020

DB4.4 ( 30 janvier 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Évaluation du coût pour la végétalisation des haldes issues de l’extraction de l’amiante au Québec, note d’information, réponse à la question posée lors de la rencontre sectorielle du 14 janvier 2020

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

DB4.5 ( s. d., 21 pages, pdf, 3 Mo )

Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques, guide de discussion

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2020

DB4.6 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.09 Mo )

Listes des minéraux critiques