Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ27.1 ( 6 avril 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 avril 2020

DQ28 ( 8 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 avril 2020

DQ28.1 ( 14 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2020

DQ29 ( 8 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2020

DQ30 ( 9 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2020

DQ30.1 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ30

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2020

DQ31 ( 15 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2020

DQ31.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ31

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ32 ( 16 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ32.1 ( avril 2020, 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ33 ( 16 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2020

DQ33.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 avril 2020

DQ34 ( 21 avril 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ34.1 ( 20 avril 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du DQ34, document disponible sous la cote PR4.6.43.1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 mai 2020

DQ35 ( 11 mai 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ35

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1.1 ( 13 mai 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Répartition des décès acceptés de 2003 à 2019 selon la cause / le type de lésion et l'année d'acceptation, complément de réponse au document DQ35.1

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1.2 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.80 Mo )

Fonds de la santé et de la sécurité du travail – Décès des exercices clos les 31 décembre, 2010-2019, complément de réponse au document DQ35.1

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.1.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

D20-253 - Débours autorisés (PCC) pour les dossiers en lien avec l'amiante et pour tous les dossiers, complément de réponse au document DQ35.1

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Complément de réponses aux questions du document DQ35

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 mai 2020

DQ35.2.1 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Répartition des décès acceptés pour maladie professionnelle de 1997 à 2019 selon la cause / le type de lésion et l'année d'acceptation, complément de réponse au document DQ35.2

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —13 mai 2020

DQ36 ( 12 mai 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Question à Ressources naturelles Canada

Auteur: Wu, Yonghong — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2020

CanmetMINES

DQ36.1 ( octobre 2011, 61 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Réponse à la question du document DQ36

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ37 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2020

DQ37.1 ( juin 2002, 9 pages, pdf, 0.06 Mo )

Politique d’utilisation accrue et sécuritaire de l’amiante chrysotile au Québec