Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ17.1 ( 25 mars 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question 3 du document DQ17

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ17.2 ( 7 avril 2020, 4 pages, pdf, 0.81 Mo )

Complément de réponse à la question 4 du document DQ17

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ17.2 ( 25 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question 4 du document DQ17

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ17.3 ( 25 mars 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ17

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ17.4 ( 26 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ17

Auteur: Exova — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

DQ17.4.1 ( 1er août 2014, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Caractérisation minéralogique en microscopie polarisante et dispersion de couleurs – Méthode IRSST 244-3, certificat d’analyse

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ17.5 ( 2 avril 2020, 6 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Complément de réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ18 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ18.1 ( 7 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ19 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2020

DQ19.1 ( 29 avril 2020, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ20 ( 2 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 avril 2020

DQ20.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ21 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 avril 2020

DQ21.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Réponses à la question du document DQ21

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ22 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ22.1 ( 3 avril 2020, 2 pages, pdf, 0.73 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ23 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ23.1 ( 6 avril 2020, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ24 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Économie et de l’Innovation

Auteur: Ministère de l’Économie et de l’Innovation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 avril 2020

DQ24.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ25 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ25.1 ( 7 avril 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question du DQ25

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ26 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 avril 2020

DQ27 ( 2 avril 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère des Transports