Documentation du dossier

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ11 ( 13 mars 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Question à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ11.1 ( 6 avril 2020, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ12 ( 16 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.1 ( 20 mars 2020, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.2 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.33 Mo )

Complément de réponse au document DQ12.1, Mine Jeffrey

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.3 ( juin 2016, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )

Le secteur minier au Québec – Enjeux environnementaux et cadre normatif pour les rejets liquides, réponse, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.4 ( février 2009, 35 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Secteur minier – 2006, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.5 ( novembre 2009, 36 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Secteur minier – 2007, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.6 ( août 2010, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2008, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.7 ( septembre 2011, 27 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2009, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.8 ( septembre 2011, 27 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2010, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.9 ( 16 juin 2014, 15 pages et annexes, pdf, 0.84 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les effluents liquides du secteur minier – 2011, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.10 ( juin 2016, 17 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2012, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.11 ( juin 2016, 17 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2013, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ12.12 ( juin 2016, 18 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Bilan annuel de conformité environnementale – Les rejets liquides du secteur minier – 2014, complément de réponse au document DQ12.1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ13 ( 19 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

DQ13.1 ( 23 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions 4 et 5 du document DQ13

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ13.2 ( 2 avril 2020, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1 à 5 du document DQ13

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ14 ( 19 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 avril 2020

DQ14.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.92 Mo )

Réponses aux questions du DQ14

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mars 2020

DQ15 ( 24 mars 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ15.1 ( 25 mars 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mars 2020

DQ16 ( 24 mars 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 avril 2020

DQ16.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 mars 2020

DQ17 ( 24 mars 2020, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques