Documentation du dossier

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 mars 2020

DQ4 ( 6 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Question au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

Auteur: Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 mars 2020

DQ4.1 ( 10 mars 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du DQ4

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mars 2020

DQ5 ( 9 mars 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mars 2020

DQ5.1 ( 16 mars 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du DQ5

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mars 2020

DQ6 ( 11 mars 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mars 2020

DQ6.1 ( mai 1991, 107 pages et annexes, pdf, 25 Mo )

Qualité des eaux du bassin de la rivière Bécancour, 1979 à 1989, réponse à la question du document DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 mars 2020

DQ7 ( 11 mars 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ7.1 ( 17 mars 2020, 10 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ8 ( 13 mars 2020, 5 pages, pdf, 0.30 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mars 2020

DQ8.1 ( 23 mars 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ8

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2020

DQ8.2 ( 24 mars 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ8

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3 ( 9 avril 2020, 13 pages, pdf, 0.99 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.1 ( 20 décembre 2017, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Avis de non-conformité – Non-respect du certificat d’autorisation émis le 20 décembre 2016 pour la restauration de la section Nord de la halde de résidus miniers Flintkote – phase 1, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.2 ( 20 septembre 2019, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Autorisation – Restauration d’une partie du site de la mine BC-1 (secteur 1) en valorisant des matériaux contenant de l’amiante – Phase I, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.3 ( 20 décembre 2016, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Certificat d’autorisation – Restauration de la section Nord de la halde de résidus miniers Flintkote – Phase 1, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

DQ8.3.4 ( 25 octobre 2019, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Autorisation – Restauration d’une partie de la section Nord-Ouest de la halde de résidus miniers de la mine National en valorisant des matériaux de l’amiante – Phase I, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.5 ( 13 janvier 2020, 7 pages, pdf, 0.58 Mo )

5e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.6 ( 28 août 2019, 7 pages, pdf, 0.99 Mo )

4e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.7 ( 18 décembre 2018, 7 pages, pdf, 0.87 Mo )

3e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Réalisations B inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.8 ( 8 août 2018, 7 pages, pdf, 0.86 Mo )

2e série de l’évaluation environnementale bi-annuelle des particules et fibres d’amiante respirables en périphérie et au cœur du site Flintkote de Thetford Mines, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Thibodeau, Bernard et Elphège — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 avril 2020

Groupe Nadeau inc.

DQ8.3.9 ( 5 juillet 2017, 8 pages, pdf, 0.52 Mo )

Rapport d’expertise d’échantillonnage de « bruits de fond » concernant une évaluation stratégique pour la présence de fibres d’amiante respirables en concentration statique dans l’air atmosphérique à 4 endroits différents, complément de réponse au document DQ8.3

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ9 ( 13 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mars 2020

DQ9.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 mars 2020

DQ10 ( 13 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2020

DQ10.1 ( 16 mars 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10