Documentation du dossier

Auteur: Aline JUNEAU — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM96 ( 11 février 2020, 3 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Aline JUNEAU : Mémoire

Auteur: Francis DONATI-DAOUST et Éric DUBOIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM97 ( s. d., 11 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Francis DONATI-DAOUST et Éric DUBOIS : Mémoire sur l’environnement minier à Thetford Mines

Auteur: Francis DONATI-DAOUST — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM97.1 ( 31 janvier 2020, 1 page, pdf, 4 Mo )

Francis DONATI-DAOUST : Annexe au DM97 – pH dans la Rivière Bécancour à Thetford Mines et Adstock, en 2014 et 2019, Qc

Auteur: Francis DONATI-DAOUST — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM97.2 ( 31 janvier 2020, 1 page, pdf, 3 Mo )

Francis DONATI-DAOUST : Annexe au DM97 – pH autour d’une halde dans le secteur d’East Brougthon, Qc

Auteur: Monique DESLAURIERS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 février 2020

DM98 ( février 2020, 11 pages, pdf, 0.50 Mo )

Monique DESLAURIERS : Mémoire, L’amiante et la population abandonnée à elle-même

Auteur: SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION (SVP) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2020

DM99 ( février 2020, 44 pages, pdf, 5 Mo )

SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION (SVP) : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION (SVP) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2020

DM99.1 ( s. d., 23 pages, pdf, 14 Mo )

SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION (SVP) : Annexe au DM99

Auteur: SIGMA DEVTECH — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2020

DM100 ( 14 février 2020, 12 pages, pdf, 1 Mo )

SIGMA DEVTECH : Mémoire, Projet EC02 Décontamination des résidus amiantés et production d’oxyde de magnésium à faible empreinte carbone

Auteur: JEUNE CHAMBRE DE COMMERCE DE LA RÉGION DE THETFORD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM101 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.94 Mo )

JEUNE CHAMBRE DE COMMERCE DE LA RÉGION DE THETFORD : Mémoire, Entre inquiétude et opportunités pour la jeunesse de la Région de Thetford

Auteur: LOCAL 58 – CALORIFUGEURS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 février 2020

DM102 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

LOCAL 58 – CALORIFUGEURS : Mémoire

Auteur: UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 février 2020

DM103 ( 12 février 2020, 3 pages, pdf, 1 Mo )

UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC : Mémoire – Lettre de commentaires pour la mise en place d’un cadre de valorisation des résidus miniers amiantés

Auteur: Sylvie BERTHAUD de GROUVIDHAM et COLLECTIF — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2020

DM104 ( 20 février 2020, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Sylvie BERTHAUD de GROUVIDHAM et COLLECTIF : Lettre ouverte au ministre de l'Environnement, M. Benoit Charrette; Développement Durable… ou qui fait dur?

Auteur: DÉPUTÉ DE MÉGANTIC-L’ÉRABLE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 février 2020

DM105 ( 21 février 2020, 1 page PDF, pdf, 0.29 Mo )

DÉPUTÉ DE MÉGANTIC-L’ÉRABLE : Recommandations

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —20 février 2020

DQ1 ( 17 février 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2020

DQ1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 février 2020

DQ1.2 ( s. d., 1 page, pdf, 9 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 mars 2020

DQ1.3 ( 19 février 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 mars 2020

DQ2 ( 4 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions à la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

Auteur: Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ2.1 ( 6 mars 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.74 Mo )

Réponses aux questions du DQ2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ2.1.1 ( 25 octobre 2018, 1 page PDF, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question 1 du DQ2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 mars 2020

DQ2.1.2 ( s. d., 1 page PDF, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question 1 du DQ2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ2.1.3 ( 6 décembre 2019, 3 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question 2 du DQ2

Auteur: Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ2.1.4 ( 4 mars 2020, 1 page PDF, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question 2 du DQ2

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 mars 2020

DQ3 ( 5 mars 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 mars 2020

DQ3.1 ( 9 mars 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Réponse aux questions du DQ2