Dossier du BAPE
L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Du 25 novembre 2019 au 24 juillet 2020
Audience
Résumé du dossier
Dans sa lettre mandatant le BAPE, le ministre du MELCC lui demande spécifiquement ce qui suit :
- établir le portrait de la situation sur la présence d’amiante au Québec, son utilisation actuelle, les formes de valorisation et d’élimination, les types de projet en développement, etc.;
- dresser un état des connaissances scientifiques sur les répercussions de l’amiante et de ses résidus en particulier sur la santé;
- analyser la pertinence de développer un cadre de valorisation des résidus miniers amiantés au Québec et, le cas échéant, en proposer un qui tient compte à la fois des aspects économiques, sanitaires, sociaux et environnementaux;
- proposer des méthodes de disposition des résidus amiantés respectant l’environnement et protégeant la santé.
Consultez les rapports sectoriels des différents ministères et organismes et leurs présentations:
Rapport (version corrigée) - Addenda au rapport - Présentation
- Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MERN):
Rapport - Présentation
- Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS):
Rapport - Présentation
- Ministère de la Santé et des Services sociaux, version corrigée (MSSS):
Rapport - Présentation
- Ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur (MEES):
Rapport - Présentation
- Ministère des Transports du Québec (MTQ):
Rapport - Présentation
- Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST):
Rapport - Présentation - Présentation de l'IRSST
- Ministère de l'Économie et de l'Innovation (MEI):
Rapport - Présentation
- Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation (MAMH):
Rapport - Présentation
Annonce du mandat et composition de la commission d'enquête
Le 28 octobre 2019OCTOBRE
2019
Annonce du mandat et composition de la commission d'enquête - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Première partie de l'audience publique et présentation des rapports sectoriels
Du 4 au 6 décembre 2019DÉCEMBRE
au 06 décembre 2019
Première partie de l'audience publique et présentation des rapports sectoriels - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Première partie de l'audience publique et présentations des rapports sectoriels.
Horaire des séances:
4 décembre à 19 h /
5 décembre à 13 h 30 /
5 décembre à 19 h /
6 décembre à 9 h /
Centre O3
Salle Léo Boucher
100, rue des Mésanges
Asbestos
- Lien Webdiffusion en différé des séances
- Lien Transcription de la séance du 4 décembre à 19 h
- Lien Errata à la transcription du 4 décembre à 19 h
- Lien Transcription de la séance du 5 décembre à 13 h 30
- Lien Errata à la transcription du 5 décembre à 13 h 30
- Lien Transcription de la séance du 5 décembre à 19 h
- Lien Version corrigée du 5 décembre à 19 h
- Lien Transcription de la séance du 6 décembre à 9 h
Première partie de l'audience publique et présentation des rapports sectoriels - Suite
Du 10 au 12 décembre 2019DÉCEMBRE
au 12 décembre 2019
Première partie de l'audience publique et présentation des rapports sectoriels - Suite - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Première partie de l'audience publique et présentations des rapports sectoriels.
Horaire des séances:
10 décembre à 19 h /
11 décembre à 13 h 30 /
11 décembre à 19 h /
12 décembre à 9 h
Centre de Congrès de Thetford Mines
Salle G. Yves-Landry
777, 9e Rue Sud
Thetford Mines
- Lien Webdiffusion en différé des séances
- Lien Transcription de la séance du 10 décembre à 19 h
- Lien Transcription de la séance du 11 décembre à 13 h 30
- Lien Errata à la transcription de la séance du 11 décembre à 13 h 30
- Lien Transcription de la séance du 11 décembre à 19 h
- Lien Errata à la transcription de la séance du 11 décembre à 19 h
- Lien Transcription de la séance du 12 décembre à 9 h
Rencontres sectorielles
Du 14 au 22 janvier 2020JANVIER
2020
Rencontres sectorielles - Personnes-ressources: ministères et organismes - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Séances à 9 h 30 et 13 h30
JANVIER
2020
Rencontres sectorielles - Chercheurs - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Séances à 9 h 30 et à 13 h 30
JANVIER
2020
Rencontres sectorielles - Municipalités et citoyens - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Séances à 9 h 30 et à 13 h 30
JANVIER
2020
Rencontres sectorielles - Patronat - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Séances à 9 h 30 et à 13 h 15
JANVIER
2020
Rencontres sectorielles - Travailleurs - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Séances à 9 h 30 et à 13 h 30
Avis d'intention et dépôt de mémoire
Informez la commission de votre participationFÉVRIER
2020
Avis d'intention - Date limite - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Informez la commission de votre intention d'exprimer votre opinion avant le 4 février 2020 à 16h
FÉVRIER
2020
Dépôt de mémoire - Date limite - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Deuxième partie de l'audience publique
Du 18 au 21 février 2020FÉVRIER
au 19 février 2020
Deuxième partie de l'audience publique - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Deuxième partie de l'audience publique.
Horaire des séances : 18 février à 13 h 30 /
18 février à 19 h /
19 février à 9 h /
19 février à 13 h 30 /
Salle G. Yves-Landry
Centre de Congrès de Thetford Mines
777, 9e Rue Sud
Thetford Mines – Webdiffusion en direct
FÉVRIER
au 21 février 2020
Deuxième partie de l'audience publique - suite - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Deuxième partie de l'audience publique.
Horaire des séances : 20 février à 19 h /
21 février à 9 h /
Centre de loisirs Notre-Dame-de-Toutes-Joies
311, rue Lafrance
Asbestos - Webdiffusion en direct
Rencontre intersectorielle
Le 26 février 2020FÉVRIER
2020
Rencontre intersectorielle - Ministère de la Santé et des Services sociaux et ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
9 h – Volet introductif
Atelier de travail
16 h 30 – Présentation des résultats de l’atelier de travail
Dépôt du rapport au ministre
Le 24 juillet 2020JUILLET
2020
Dépôt du rapport au ministre - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
Publication du rapport
Le 7 août 2020AOÛT
2020
Publication du rapport - L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés
- Lien Consultez le rapport
- Lien Les points saillants
Documentation du dossier
Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.
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