Documentation du dossier

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DQ15.1 ( 12 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la première question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 9 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant l’avenir de la municipalité de Sainte-Félicité advenant la fermeture des dépôts en tranchée

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE l’ISLET–MONTMAGNY

DQ16.1 ( 10 mai 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 9 mai 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au promoteur au sujet des démarches entreprises relativement aux différentes étapes du projet d’établissement d’un lieu d’enfouissement technique

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET–MONTMAGNY

DQ17.1 ( 10 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 16 mai 2005, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions adressées à la MRC de Montmagny dans le but d’éclaircir certains renseignements que l’on retrouve dans les documents DQ9.2 et DQ9.3

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ18.1 ( 16 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux précisions demandées dans le document DQ18

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ18.2 ( s. d., 1 tableau, pdf, 0.04 Mo )

Compilation des quantités reçues par MRC – Éco-Centre du Golf 2003-2004

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 9 mai 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées à la MRC de L’Islet à propos d’un modification qui aurait été apportée au zonage de la MRC de L’Islet et à son incidence sur la réglementation de la municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard

Auteur: MRC DE L’ISLET

DQ19.1 ( 19 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 18 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Question adressée au promoteur à propos des tonnages totaux des matières résiduelles enfouies pour les années 2000-2003 et 2004

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET–MONTMAGNY

DQ20.1 ( 18 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 20 avril 2005, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions adressées à la MRC de L’Islet au sujet du bilan de gestion des matières résiduelles, secteurs municipal et commercial

Auteur: MRC DE L’ISLET

DQ21.1 ( 24 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 3 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au promoteur en référence à la correspondance du 18 mai dernier concernant le tonnage total des matières résiduelles pour les année 2003 et 2004

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY

DQ22.1 ( 30 mai 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS SOLIDES DE L’ANSE-À-GILLES

DQ22.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau de tonnage de matières résiduelles entre chaque secteur pour 2003, pour chacune des municipalités servies par le lieu d’enfouissement sanitaire de l’Anse-à-Gilles

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS SOLIDES DE L’ANSE-À-GILLES

DQ22.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau de tonnage de matières résiduelles entre chaque secteur pour 2004, pour chacune des municipalités servies par le lieu d’enfouissement sanitaire de l’Anse-à-Gilles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 20 mai 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au promoteur au sujet des valeurs de débits d’étiage utilisées pour la détermination des objectifs environnementaux de rejet

Auteur: ENVIROCONSEIL INC.

DQ23.1 ( 24 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 26 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande faite auprès du promoteur concernant les données de tonnage de déchets utilisées pour la production de la figure 2.1 du document PR3.1

Auteur: BPR GROUPE CONSEIL INC.

DQ24.1 ( 30 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la demande du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 16 et 18 mai 2005, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées à la MRC de L’Islet à propos de l’élimination des matières résiduelles provenant de l’extérieur, de l’entente avec la Régie de L’Islet-Sud, des données ICI et résidentielles distinctes et du secteur CRD - matières générées et éliminées, 18 avril

Auteur: MRC DE L’ISLET

DQ25.1 ( 1er juin 2005, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25 , voir également le document DQ21.1

Auteur: MRC DE L’ISLET

DQ25.2 ( 3 juin 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Addenda au document DQ25.1, courriel