Documentation du dossier

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau de tonnage des matières résiduelles enfouies en 2004 pour le LES de l’Anse-à-Gilles

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau de tonnage des matières résiduelles enfouies en 2003 pour le LET de la MRC de Bellechasse

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau de tonnage des matières résiduelles enfouies en 2004 pour le LET de la MRC de Bellechasse

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Tableau de tonnage de la collecte sélective pour les années 2003 et 2004 à la MRC de Bellechasse

Auteur: MRC de MONTMAGNY

DQ6.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Tableau de tonnage de la collecte sélective pour l’année 2004 à la MRC de Montmagny

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 14, 18 et 25 avril 2005, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le débit d’étiage de la rivière Bras d’Apic, la limite d’enfouissement au site de l’Anse-à-Gilles et l’azote ammoniacal

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ7.1 ( 26 avril 2005, pagination diverse, pdf, 0.62 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 28 avril 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère des Transports concernant la comparaison entre les statistiques d’accidents sur la route 285 et celles de la région de la Chaudière-Appalaches

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ8.1 ( 2 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Statistiques sur les taux d’accidents sur la route 285 entre la route 216 et l’autoroute Jean-Lesage

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 29 avril 2005, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions adressées à la MRC de Montmagny demandant des précisions à propos de certains aspects du document DQ6.2 au sujet des tonnages des matières résiduelles, ainsi qu’un tableau pour les secteurs ICI et CRD pour les matières résiduelles générées, éliminées et récupérées

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ9.1 ( 29 avril 2005, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la première question du document DQ9

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ9.2 ( 12 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ9 concernant les matières résiduelles pour les secteurs ICI et CRD

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ9.3 ( s. d., 1 tableau, pdf, 0.04 Mo )

Statistique de la collecte sélective ICI et CRD en réponse à la question 2 du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 28 avril 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à la municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard concernant les éléments qui ont conduit à classer le territoire du projet comme un territoire d’intérêt écologique

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-LESSARD

DQ10.1 ( 3 mai 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ10, courriel

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 28 avril 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les obligations d’un exploitant de pisciculture à l’égard de la qualité du milieu aquatique, la fermeture d’un dépotoir ainsi que l’incidence des objectifs environnementaux de rejet (OER) sur les changements de la qualité du milieu récepteur à l’amont de l’effluent du LET

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ11.1 ( 3 mai 2005, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question 3 du document DQ11 au sujet des OER

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ11.2 ( 5 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse aux questions 1 et 2 du document DQ11 au sujet des obligations d’un exploitant de pisciculture et du dépotoir fermé à la demande du Ministère

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 29 avril 2005, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions adressées à la MRC de L’Islet à propos du bilan de gestion des matières résiduelles secteur résidentiel et commercial

Auteur: MRC DE L’ISLET

DQ12.1 ( 6 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 3 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Question adressée au promoteur à propos des éléments qui expliquent la valeur de la cote attribuée à la zone 3-1

Auteur: ENVIRONCONSEIL INC.

DQ13.1 ( 10 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 9 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs au sujet du cadre sur lequel s’appuie le Ministère pour évaluer les impacts des projets sur le climat sonore

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ14.1 ( 12 mai 2005, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: BREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 9 mai 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au promoteur concernant les municipalités qui ont été considérées dans le calcul du centre de masse ainsi que celles comprises dans le calcul du centroïde de production des matières résiduelles