Documentation du dossier

Auteur: Marcellin BÉLANGER

DM13.1 ( 21 avril 2005, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Marcellin BÉLANGER : Nouvelle version du mémoire DM13

Auteur: Dany CARON

DM14 ( 2 mai 2005, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Dany CARON : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 6 avril 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs au sujet de l’imperméabilisation d’un lieu d’enfouissement sanitaire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ1.1 ( 7 avril 2005, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ1, courriel

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 6 avril 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au promoteur relativement au débit d’étiage, au déversement de l’effluent et demande de carte d’inventaire à jour des résidences dans la zone d’étude

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DQ2.1 ( 15 avril 2005, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2 portant sur les mesures de débit et d'interruption du rejet et sur le mode d’approvisionnement en eau des bâtiments

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DQ2.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.54 Mo )

Réponse à la demande du document DQ2 portant sur la localisation des bâtiments à la périphérie du site projetée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 18 avril 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à la MRC de Montmagny concernant la disposition de matières résiduelles provenant de l’extérieur de son territoire

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ3.1 ( 18 avril 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ3, courriel

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 18 avril 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au promoteur portant sur les possibilités d’entente avec le LES de SaintePerpétue

Auteur: RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET–MONTMAGNY

DQ4.1 ( 20 avril 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 13 avril 2005, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au promoteur au sujet du modèle de simulation de l’étude de bruit

Auteur: BPR GROUPE-CONSEIL INC.

DQ5.1 ( 14 avril 2005, 1 page et annexe, pdf, 0.95 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: YOCKELL ASSOCIÉES INC.

DQ5.2 ( 27 mai 2005, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Étude de bruit, validation du modèle de simulation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 18 et 20 avril 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées à la MRC de Montmagny concernant le bilan de gestion des matières résiduelles de 2002, 2003 et 2004, la quantité de matières résiduelles collectée et envoyé aux LES de l’Anse –à-Gilles et d’Armagh, ainsi que la quantité valorisée

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Statistique de la collecte municipale 2000-2003-2004 en réponse au document DQ6

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.2 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.13 Mo )

Bilan du plan de gestion des matières résiduelles au 26 avril 2005

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Tableau des matières traitées

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Tableau de tonnage des matières résiduelles enfouies en 2003 pour le LES de l’Anse-à-Gilles

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau de tonnage des matières résiduelles enfouies en 2004 pour le LES de l’Anse-à-Gilles

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau de tonnage des matières résiduelles enfouies en 2003 pour le LET de la MRC de Bellechasse

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Tableau de tonnage des matières résiduelles enfouies en 2004 pour le LET de la MRC de Bellechasse

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DQ6.8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Tableau de tonnage de la collecte sélective pour les années 2003 et 2004 à la MRC de Bellechasse

Auteur: MRC de MONTMAGNY

DQ6.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Tableau de tonnage de la collecte sélective pour l’année 2004 à la MRC de Montmagny

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 14, 18 et 25 avril 2005, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le débit d’étiage de la rivière Bras d’Apic, la limite d’enfouissement au site de l’Anse-à-Gilles et l’azote ammoniacal