Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23 ( 1er juin 2001, 1 tableau, pdf, 0.07 Mo )

Modes de gestion réglementaires pour la disposition ou l’élimination usuelle des carcasses d’animaux morts

Auteur: COMMISSION DE CONTRÔLE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE

DB24 ( 19 septembre 1978, pagination diverse, pdf, 0.63 Mo )

Modification des règlements touchant les détecteurs de fumée à ionisation, documents divers relatifs aux détecteurs de fumée et aux matières dangereuses

Auteur: ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

DB25 ( février 2001, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Le bruit au travail et le bruit ambiant

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB26 ( 29 mars 2005, 1 tableau, pdf, 0.06 Mo )

Systèmes de traitement des eaux de lixiviation pour les lieux de 2e génération – Chaudière-Appalaches

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB27 ( 29 mars 2005, 12 transparents, pdf, 0.08 Mo )

La protection des milieux aquatiques par le recours aux objectifs environnementaux de rejet

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB28 ( s. d., p. 97 à 103 et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Règlement sur les aliments , (L.R.Q., c. P-29, a. 40)

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB29 ( 8 février 2005, 16 pages, pdf, 0.16 Mo )

Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l’État, (L.R.Q., c. T-8.1, a. 71, par. 3, 5 et 11)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB30 ( 23 mars 2005, 10 pages, pdf, 0.19 Mo )

Désignation territoriale du rang B pour le canton de Lessard

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB31 ( mars 1998, 13 pages, pdf, 0.92 Mo )

Politique sur le bruit routier, brochure

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB32 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.12 Mo )

Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles, (L.R.Q., c. Q-2, a. 53.31.2, 53.31.4, 53.31.12), sections I à V

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB33 ( 25 novembre 2004, 4 pages et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Projet de règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles et des sols contaminés, (L.R.Q., c. Q-2, a. 31, 1er al., par. b, e.1, a. 70, par. 50, a. 109.1 et 124.1)

Auteur: P. MCKENDRY, J.H. LOONEY et A. MCKENZIE

DB34 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Managing odour risk at landfill sites, extrait du rapport principal - Ce document traite des composés odorants dans le biogaz et des seuils olfactifs

Auteur: V. BOURJAT, A. PERRIER-ROSSET et J. CARRÉ

DB35 ( juillet et août 2001, p. 61 à 68, pdf, 0.49 Mo )

« Détection de substances radioactives en entrée des incinérateurs de déchets ménagers », TSM, nos 7 et 8

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB36 ( s. d., 56 pages et annexes, pdf, 0.34 Mo )

Extraits du Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, [L.R.Q, c. Q-2]

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS L’ISLET – SAINT-CYRILLE

DC1 ( 21 juin 2005, pagination diverse, pdf, 0.38 Mo )

Complément d’information concernant les résolutions de la municipalité de Saint-Cyrille-de-Lessard et de la Régie intermunicipale de gestion des matières résiduel les de L’Islet-Montmagny, et note de la firme Tremblay, Bois, Mignault, Lemay avocats (réglementation d’urbanisme)

Auteur: André HUNTER

DC2 ( 25 juin 2005, 3 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Complément d’information au sujet du site de Saint-Lambert, de la sécurité routière, des sources de pollution en amont de la prise d’eau de L’Islet, de l’étude de bruit et de la modification au zonage

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLET

DM1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.16 Mo )

MUNICIPALITÉ DE L’ISLET : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLET

DM1.1 ( 12 avril 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

MUNICIPALITÉ DE L’ISLET : Résolution no 139-04-2005 concernant la présentation du mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLET

DM1.2 ( 23 novembre 2001, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

MUNICIPALITÉ DE L’ISLET : Alimentation en eau et travaux connexes, rapport technique préliminaire

Auteur: MUICIPALITÉ DE L’ISLET

DM1.3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

MUICIPALITÉ DE L’ISLET : Résumé de la réunion du conseil du 14 août 2001

Auteur: Madeleine BARRY

DM2 ( 26 avril 2005, 6 pages, pdf, 0.26 Mo )

Madeleine BARRY : Mémoire

Auteur: GROUPE DE CITOYENS DES CHEMINS DES PIONNIERS OUEST ET BELLES-AMOURS DEL’ISLET

DM3 ( 26 avril 2005, 2 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

GROUPE DE CITOYENS DES CHEMINS DES PIONNIERS OUEST ET BELLES-AMOURS DEL’ISLET : Mémoire

Auteur: GROUPE DE CITOYENS DES CHEMINS DES PIONNIERS OUEST–ET BELLES-AMOURS DE L’ISLET

DM3.1 ( 26 avril 2005, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

GROUPE DE CITOYENS DES CHEMINS DES PIONNIERS OUEST–ET BELLES-AMOURS DE L’ISLET : Texte d’une pétition regroupant 236 signatures, annexe VI du document DM3

Auteur: GROUPE DE CITOYENS DES CHEMINS DES PIONNIERS OUEST–ET BELLES-AMOURS DE L’ISLET

DM3.2 ( 9 mai 2005, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

GROUPE DE CITOYENS DES CHEMINS DES PIONNIERS OUEST–ET BELLES-AMOURS DE L’ISLET : Complément d’information au sujet des résultats d’analyse de la qualité des eaux souterraines du site d’enfouissement de L’Islet et ceux du puits no 2

Auteur: COMITÉ DE CITOYENS L’ISLET–SAINT-CYRILLE

DM4 ( 26 avril 2005, 14 pages et annexes, pdf, 0.92 Mo )

COMITÉ DE CITOYENS L’ISLET–SAINT-CYRILLE : Mémoire