Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( s. d., 47 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Règlement sur l’élimination des matières résiduelles (L.R.Q., c. Q-2, a. 56 ; 1999, c. 36, 40, 43, 75 et 76 ; 2000, c. 34)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB5 ( 24 mars 2005, pagination diverse, pdf, 0.40 Mo )

Complément d’information concernant les méthodes de calcul d’étiage tableau comparatif montrant les résultats obtenus avec le logiciel ARIDE (Analyse régionale intégrée des débits d’étiage) et ceux de l’analyse hydrologique, courriel et annexes

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB6 ( 24 mars 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Complément d’information concernant les normes relatives aux eaux de baignade

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Synthèse des plaintes concernant les lieux d’enfouissement sanitaires de nouvelle génération

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Synthèse des lieux d’enfouissement sanitaire

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB9 ( novembre 2003, 45 pages, pdf, 0.46 Mo )

Bilan 2002 de la gestion des matières résiduelles au Québec

Auteur: QUÉBEC

DB10 ( 30 septembre 2002, p. 968 à 974, pdf, 0.45 Mo )

« Politique québécoise de gestion des matières résiduelles » 1998-2008 Gazette officielle du Québec, 132ème année, no 39, partie 1

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB11 ( 2004, 32 pages, pdf, 0.65 Mo )

Rapport annuel 2003-2004

Auteur: MRC DE L’ISLET

DB12 ( 29 mars 2005, 1 page et annexes, pdf, 0.14 Mo )

Bilan de gestion des matières résiduelles, secteur municipal et commercial

Auteur: MRC DE L’ISLET

DB13 ( mai 2003, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles

Auteur: MRC DE L’ISLET

DB14 ( février 1987, 294 pages et un plan, pdf, 10 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE L’ISLET

DB15 ( hiver 2002, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Schéma d’aménagement révisé

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DB16 ( 10 juin 2003, 84 pages et plan, pdf, 3 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DB17 ( décembre 1987, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DB18 ( décembre 1987, cartes, pdf, 1 Mo )

Annexes au schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE MONTMAGNY

DB19 ( décembre 1987, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Table des matières et sections pertinentes du schéma d’aménagement

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLET

DB20 ( 29 mars 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Résolution no 105-04-2004

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ISLET

DB21 ( 29 mars 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Résolution no 425-12-2004

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB22 ( 2000, 1 dépliant de 24 pages, pdf, 4 Mo )

Mieux s’entendre avec le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB23 ( 1er juin 2001, 1 tableau, pdf, 0.07 Mo )

Modes de gestion réglementaires pour la disposition ou l’élimination usuelle des carcasses d’animaux morts

Auteur: COMMISSION DE CONTRÔLE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE

DB24 ( 19 septembre 1978, pagination diverse, pdf, 0.63 Mo )

Modification des règlements touchant les détecteurs de fumée à ionisation, documents divers relatifs aux détecteurs de fumée et aux matières dangereuses

Auteur: ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

DB25 ( février 2001, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Le bruit au travail et le bruit ambiant

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB26 ( 29 mars 2005, 1 tableau, pdf, 0.06 Mo )

Systèmes de traitement des eaux de lixiviation pour les lieux de 2e génération – Chaudière-Appalaches

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB27 ( 29 mars 2005, 12 transparents, pdf, 0.08 Mo )

La protection des milieux aquatiques par le recours aux objectifs environnementaux de rejet

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB28 ( s. d., p. 97 à 103 et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Règlement sur les aliments , (L.R.Q., c. P-29, a. 40)