Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ4.1 ( 13 février 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 8 février 2006, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine concernant l’aménagement du site, l’entreposage de matériaux solides, le recouvrement Écosol, le coût du projet, la santé publique, la protection du milieu naturel, l’enfouissement des cendres volantes, la clôture sur le site et les VTT

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ5.1 ( s. d., 1 figure, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question du document DQ5 sur les VTT

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ5.2 ( 16 mars 2006, 8 pages et tableau, pdf, 0.18 Mo )

Réponse aux questions du document DQ5

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ5.2.1 ( 17 mars 2006, 8 pages et tableau, pdf, 0.29 Mo )

Correction apportée à la question 4 concernant le volume estimé de l’accumulation de matériaux secs

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 8 février 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine concernant les redevances ainsi qu’une demande de documents

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ6.2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.62 Mo )

Dépôt des règlements 2002-12, 2002-11, 2003-07 et 2005-05 demandés dans le document DQ6

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ6.3 ( 22 février 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Compensation annuelle pour les ordures et taux de taxe de BFS pour les années 2002 à 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 8 février 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à la Direction de la santé publique Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine concernant les risques pour la santé des travailleurs du centre de tri ainsi que pour les habitants résidant à 2,5 km d’un incinérateur, un centre de tri, une unité de compostage ou un lieu d’enfouissement technique

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE GASPÉSIE–ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ7.1 ( 16 mars 2006, 1 page et annexe, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 8 février 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les étapes qui ont mené à l’ordonnance de remise en état

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ8.1 ( 13 février 2006, 1 page et tableau, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 15 février 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles et des sols contaminés

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ9.1 ( 28 février 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ9.2 ( 1er mars 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Complément d’information concernant la réponse à la question du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 23 février 2006, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine concernant le plan de gestion des matières résiduelles, l’enquête sur le contenu du bac noir et la gestion des matières résiduelles ainsi qu’une demande de document

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ10.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ10 concernant le plan de gestion des matières résiduelles

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ10.2 ( 2 mars 2006, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Dépôt d’un extrait du projet de schéma d’aménagement révisé concernant les affectations du secteur de la Dune-du-Sud

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DQ10.3 ( 16 mars 2006, 5 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses au document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 23 février 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions adressées à Environnement Canada concernant les résidus de pêche

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ11.1 ( 2 mars 2006, 1 page et tableaux, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 3 mars 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine concernant la quantité réelle de matières résiduelles incinérées pour chacune des années de 2001 à 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 15 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Information complémentaire demandée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les redevances à l’élimination des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ13.1 ( 20 mars 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ13