Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA18.2 ( 17 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Tableaux des taxes de service pour les matières résiduelles

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB1 ( mars 2002, 56 pages, pdf, 0.52 Mo )

Plan national de rétablissement du Pluvier siffleur

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB2 ( 35, 41 et annexe, pdf, 0.46 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement de la MRC des Îles-de-la-Madeleine, entrée en vigueur en octobre 1988, p. 53, 54, 67, 68, 86 à 88. Extrait du Plan d’urbanisme de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, entrée en vigueur en juin et octobre 1994, p. 11

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB2.1 ( s. d., p. 74 à 79, pdf, 0.46 Mo )

Extrait du projet de schéma d’aménagement de la MRC des Îles-de-la-Madeleine révisérelatif à la section sur le tourisme

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 30 septembre 2000, p. 968 à 974, pdf, 0.48 Mo )

« Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 », Gazette officielle du Québec, partie 1

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( S. D., 56 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, L.R.Q., c. Q-2

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB5 ( 16 décembre 2005, 71 pages. (2390 Ko), pdf, 2 Mo )

Règlement sur les matières dangereuses, c. Q-2, r.15.2, dernière mise à jour effectuée par IIJCan

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB6 ( 18 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Nombre d’avis d’infraction et de plaintes relatifs à la gestion des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB7 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Bilan de performance des cinq stations d’épuration exploitées par la municipalité pour les années 2002, 2003 et 2004

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB8 ( s. d., non paginé, pdf, 0.03 Mo )

Résultats de suivi du traitement des eaux usées des boues de fosses septiques et de compostage pour les années 2003, 2004 et 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB9 ( 6 décembre 2005, 6 pages, pdf, 0.38 Mo )

Projet de règlement sur le contrôle de la circulation des véhicules sur les plages, les dunes et dans les milieux humides

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB10 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.24 Mo )

Traitement des eaux de lixiviation de lieux d’enfouissement sanitaire et technique. Avantages et inconvénients à traiter le lixiviat dans l’usine d’épuration des eaux municipales

Auteur: MINISTÈRE DU TOURISME

DB11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Statistiques d’entrée des visiteurs pour les années 1975 à 1994 et 1995 à 2005

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12 ( 27 octobre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis d’infraction émis à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB13 ( mai 1996, 31 pages, pdf, 3 Mo )

La situation du corème de Conrad au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB13.1 ( 8 février 2006, 1 carte, pdf, 0.50 Mo )

Occurrence de corème de Conrad répertoriée au CDPNQ. Secteur des Sillons, Îles-de-la-Madeleine

Auteur: COUR DU QUÉBEC – DISTRICT DE GASPÉ

DB14 ( 19 octobre 2005, 2 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Constat d’infraction no 1003801030002320 et ordonnance de remise en état émis à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB14.1 ( s. d., 2 pages et croquis, pdf, 0.32 Mo )

Devis de remise en état d’une partie du terrain du Centre de tri-compostage et d’incinération de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB15 ( s. d., 1 tableau, pdf, 0.03 Mo )

Statistiques sur les demandes de permis de construction pour les années 2002 à 2006

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB16 ( 18 octobre 2005, 11 photos, pdf, 1 Mo )

Photos du lieu d’enfouissement technique aux Îles-de-la-Madeleine prises lors d’une visite de terrain

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB17 ( 19 août 2005, croquis et 4 photos, pdf, 2 Mo )

Rapport d’inspection des lieux du Centre de tri-compostage et d’incinération de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB18 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Résultats d’analyses chimiques du lixiviat brut des cendres (mâchefer) de l’incinérateur de la ville de Québec

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et GROUPE MADELIN’EAU

DB19 ( décembre 2004, p. 1 à 60, pdf, 3 Mo )

Extrait du document Gestion des eaux souterraines aux Îles-de-la-Madeleine. Un défi de développement durable. Rapport final. Document 1. Méthodologie de l’étude

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et GROUPE MADELIN’EAU

DB19.1 ( décembre 2004, p. 43 à 80, pdf, 2 Mo )

Extrait du document Gestion des eaux souterraines aux Îles-de-la-Madeleine. Un défi de développement durable. Rapport final. Document 3. Secteurs hors de l’île de Cap-aux-Meules

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB20 ( février 2006, 64 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles du territoire des Îles-de-la-Madeleine, projet