Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA15 ( 30 novembre 2005, 7 pages et figures, pdf, 1.00 Mo )

Description des caractéristiques physiques et biologiques du secteur des sillons et répercussions environnementales de l’exploitation de la sablière de Havre-aux-Maisons

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA16 ( 3 février 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Réponses à des questions demandées lors de la première partie d’audience publique concernant le tonnage traité par la plateforme de compostage et l’analyse de l’augmentation de la capacité de la plateforme d’entreposage

Auteur: MRC DES ILES-DE-LA-MADELEINE et TECHNISOL INC.

DA17 ( février 2001, 17 pages et annexes, pdf, 0.97 Mo )

Étude géotechnique. Centre de traitement des ordures à Havre-aux-Maisons

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA18 ( 17 mars 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Information complémentaire concernant le budget alloué au lieu d’enfouissement technique

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA18.1 ( s. d., 11 transparents, pdf, 0.11 Mo )

Présentation du budget 2006

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA18.2 ( 17 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Tableaux des taxes de service pour les matières résiduelles

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB1 ( mars 2002, 56 pages, pdf, 0.52 Mo )

Plan national de rétablissement du Pluvier siffleur

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB2 ( 35, 41 et annexe, pdf, 0.46 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement de la MRC des Îles-de-la-Madeleine, entrée en vigueur en octobre 1988, p. 53, 54, 67, 68, 86 à 88. Extrait du Plan d’urbanisme de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine, entrée en vigueur en juin et octobre 1994, p. 11

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB2.1 ( s. d., p. 74 à 79, pdf, 0.46 Mo )

Extrait du projet de schéma d’aménagement de la MRC des Îles-de-la-Madeleine révisérelatif à la section sur le tourisme

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 30 septembre 2000, p. 968 à 974, pdf, 0.48 Mo )

« Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 », Gazette officielle du Québec, partie 1

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( S. D., 56 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, L.R.Q., c. Q-2

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB5 ( 16 décembre 2005, 71 pages. (2390 Ko), pdf, 2 Mo )

Règlement sur les matières dangereuses, c. Q-2, r.15.2, dernière mise à jour effectuée par IIJCan

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB6 ( 18 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Nombre d’avis d’infraction et de plaintes relatifs à la gestion des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB7 ( s. d., non paginé, pdf, 1 Mo )

Bilan de performance des cinq stations d’épuration exploitées par la municipalité pour les années 2002, 2003 et 2004

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB8 ( s. d., non paginé, pdf, 0.03 Mo )

Résultats de suivi du traitement des eaux usées des boues de fosses septiques et de compostage pour les années 2003, 2004 et 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB9 ( 6 décembre 2005, 6 pages, pdf, 0.38 Mo )

Projet de règlement sur le contrôle de la circulation des véhicules sur les plages, les dunes et dans les milieux humides

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB10 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.24 Mo )

Traitement des eaux de lixiviation de lieux d’enfouissement sanitaire et technique. Avantages et inconvénients à traiter le lixiviat dans l’usine d’épuration des eaux municipales

Auteur: MINISTÈRE DU TOURISME

DB11 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Statistiques d’entrée des visiteurs pour les années 1975 à 1994 et 1995 à 2005

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12 ( 27 octobre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis d’infraction émis à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB13 ( mai 1996, 31 pages, pdf, 3 Mo )

La situation du corème de Conrad au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB13.1 ( 8 février 2006, 1 carte, pdf, 0.50 Mo )

Occurrence de corème de Conrad répertoriée au CDPNQ. Secteur des Sillons, Îles-de-la-Madeleine

Auteur: COUR DU QUÉBEC – DISTRICT DE GASPÉ

DB14 ( 19 octobre 2005, 2 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Constat d’infraction no 1003801030002320 et ordonnance de remise en état émis à la municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB14.1 ( s. d., 2 pages et croquis, pdf, 0.32 Mo )

Devis de remise en état d’une partie du terrain du Centre de tri-compostage et d’incinération de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB15 ( s. d., 1 tableau, pdf, 0.03 Mo )

Statistiques sur les demandes de permis de construction pour les années 2002 à 2006

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB16 ( 18 octobre 2005, 11 photos, pdf, 1 Mo )

Photos du lieu d’enfouissement technique aux Îles-de-la-Madeleine prises lors d’une visite de terrain