Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 28 septembre au 12 novembre 2005

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 14 septembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 28 septembre 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 22 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 11 novembre 2005, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Requête d'audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 22 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: MRC DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA1 ( décembre 1992, 15 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Étude hydrogéologique. Futur site d’enfouissement sanitaire

Auteur: SNC INC.

DA2 ( décembre 1991, 12 pages et annexes, pdf, 0.60 Mo )

Étude géotechnique. Usine de compostage Havre-aux-Maisons

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Taux de diversion des matières résiduelles pour les années 1993 à 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA4 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Bilan de masse des matières résiduelles acheminées au Centre de traitement des déchets, pour les années 2001 à 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA4.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Corrections apportées au bilan de masse des matières résiduelles acheminées au Centre de traitement des déchets, pour les années 2001 à 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA5 ( 23 janvier 2006, 30 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA6 ( janvier 2006, 7 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Devis pour la réalisation d’une étude géotechnique et hydrogéologique

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA7 ( 23 janvier 2006, 5 pages, pdf, 0.20 Mo )

Disposition de eaux de ruissellement

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA8 ( 23 janvier 2006, 13 pages, pdf, 0.24 Mo )

Capacité de traitement des stations d’épuration en fonction aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA9 ( mars 2003, 1 figure, pdf, 0.75 Mo )

Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Localisation des ouvrages

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA10 ( mars 2003, 1 figure, pdf, 0.67 Mo )

Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Description du milieu naturel

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA11 ( août 2004, 1 figure, pdf, 0.56 Mo )

Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Assise des matières résiduelles et réseau de captage du lixiviat

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA12 ( janvier 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Coût de la gestion des matières résiduelles au Centre de gestion des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DA13 ( 23 janvier 2006, pagination diverse, pdf, 0.20 Mo )

Bilan annuel de performance des étangs aérésà Cap-aux-Meules, Fatima, Havre-Aubert, Havre-aux-Maisons et l’Étang-du-Nord

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA14 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rapport sur les opérations et pannes de l’incinérateur de 1994 à 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA15 ( 30 novembre 2005, 7 pages et figures, pdf, 1.00 Mo )

Description des caractéristiques physiques et biologiques du secteur des sillons et répercussions environnementales de l’exploitation de la sablière de Havre-aux-Maisons

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA16 ( 3 février 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Réponses à des questions demandées lors de la première partie d’audience publique concernant le tonnage traité par la plateforme de compostage et l’analyse de l’augmentation de la capacité de la plateforme d’entreposage

Auteur: MRC DES ILES-DE-LA-MADELEINE et TECHNISOL INC.

DA17 ( février 2001, 17 pages et annexes, pdf, 0.97 Mo )

Étude géotechnique. Centre de traitement des ordures à Havre-aux-Maisons

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA18 ( 17 mars 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Information complémentaire concernant le budget alloué au lieu d’enfouissement technique

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA18.1 ( s. d., 11 transparents, pdf, 0.11 Mo )

Présentation du budget 2006