Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 28 septembre au 12 novembre 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( septembre 2005, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 28 septembre 2005, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 12 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 7 février 2006, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 14 septembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 28 septembre 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 22 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 11 novembre 2005, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Requête d'audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 22 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: MRC DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA1 ( décembre 1992, 15 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Étude hydrogéologique. Futur site d’enfouissement sanitaire

Auteur: SNC INC.

DA2 ( décembre 1991, 12 pages et annexes, pdf, 0.60 Mo )

Étude géotechnique. Usine de compostage Havre-aux-Maisons

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Taux de diversion des matières résiduelles pour les années 1993 à 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA4 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Bilan de masse des matières résiduelles acheminées au Centre de traitement des déchets, pour les années 2001 à 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA4.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Corrections apportées au bilan de masse des matières résiduelles acheminées au Centre de traitement des déchets, pour les années 2001 à 2005

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA5 ( 23 janvier 2006, 30 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA6 ( janvier 2006, 7 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Devis pour la réalisation d’une étude géotechnique et hydrogéologique

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA7 ( 23 janvier 2006, 5 pages, pdf, 0.20 Mo )

Disposition de eaux de ruissellement

Auteur: ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA8 ( 23 janvier 2006, 13 pages, pdf, 0.24 Mo )

Capacité de traitement des stations d’épuration en fonction aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA9 ( mars 2003, 1 figure, pdf, 0.75 Mo )

Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Localisation des ouvrages

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA10 ( mars 2003, 1 figure, pdf, 0.67 Mo )

Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Description du milieu naturel

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE et ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS

DA11 ( août 2004, 1 figure, pdf, 0.56 Mo )

Modifications à l’étude d’impact sur l’environnement. Assise des matières résiduelles et réseau de captage du lixiviat

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA12 ( janvier 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Coût de la gestion des matières résiduelles au Centre de gestion des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DA13 ( 23 janvier 2006, pagination diverse, pdf, 0.20 Mo )

Bilan annuel de performance des étangs aérésà Cap-aux-Meules, Fatima, Havre-Aubert, Havre-aux-Maisons et l’Étang-du-Nord

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DA14 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rapport sur les opérations et pannes de l’incinérateur de 1994 à 2005