Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

AV5 ( 21 juin 2002, 62 pages, pdf, 76 Mo )

Rapport d'analyse environnementale

Auteur: CONSORTIUM MULTITECH-GSI ENVIRONNEMENT INC.

DA1 ( s. d., non paginé, pdf, 3 Mo )

Historique du dossier

Auteur: CONSORTIUM MULTITECH-GSI ENVIRONNEMENT INC.

DA2 ( 15 août 2001, trois lettres, pdf, 0.98 Mo )

Correspondance diverse relative à de l’information sur le projet

Auteur: GSI ENVIRONNEMENT INC.

DA3 ( novembre 2001, 40 pages et annexe, pdf, 18 Mo )

Addenda 3 en complément d’information au document PR8.6, rapport présenté au consortium Multitech-GSI Environnement inc.

Auteur: HYDROGÉOCHEM ENVIRONNEMENT INC. ET LÉANDRE GERVAIS & ASSOCIÉS

DA4 ( août 2001, 33 pages, pdf, 12 Mo )

Validation et commentaires de l’étude hydrogéologique, rapport présenté au consortium MultitechGSI Environnement inc.

Auteur: CONSORTIUM MULTITECH-GSI ENVIRONNEMENT INC.

DA5 ( 19 novembre 2001, non paginé, pdf, 3 Mo )

Transparents de la présentation concernant l’implantation d’un centre de gestion intégrée de matières résiduelles dans la MRC de Rouyn-Noranda

Auteur: CONSORTIUM MULTITECH-GSI ENVIRONNEMENT INC.

DA6 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.70 Mo )

Transparents de la présentation concernant les coûts du projet

Auteur: CONSORTIUM MULTITECH-GSI ENVIRONNEMENT INC.

DA7 ( 16 novembre 2001, 1 figure, pdf, 0.24 Mo )

Amplitude des tassements du sol sous les cellules

Auteur: CONSORTIUM MULTITECH-GSI ENVIRONNEMENT INC.

DA8 ( s. d., 1 figure, pdf, 0.21 Mo )

Plan montrant les sites potentiels (A et B) pour établir le bassin d’égalisation et les étangs aérés

Auteur: CONSORTIUM MULTITECH-GSI ENVIRONNEMENT INC.

DA9 ( s. d., 1 figure, pdf, 0.13 Mo )

Coupe type d’un fossé de drainage (eau de surface) en aval du lieu d’enfouissement sanitaire

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC

DB1 ( 18 juillet 2001, 22 pages, pdf, 11 Mo )

Décision du Tribunal concernant le dépotoir de la ville de Rouyn-Noranda

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB2 ( 1998, 56 pages, pdf, 54 Mo )

Plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008. « J’aime mon environnement, je jette autrement »

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 30 septembre 2000, p. 968-974, pdf, 12 Mo )

« Loi sur la Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 », Gazette officielle du Québec, 132e année, no 39

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB4 ( mars 1996, 62 pages et annexes, pdf, 68 Mo )

Projet de règlement sur la mise en décharge et l’incinération des déchets

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB5 ( octobre 2000, 47 pages et annexes, pdf, 57 Mo )

Projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles, Direction des politiques du secteur municipal

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB6 ( 1996, 5 pages, pdf, 10 Mo )

Portrait de la gestion des matières résiduelles dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB6.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 11 Mo )

Plan d’action québécois sur la gestion des matières résiduelles 1998-2008 – La gestion des matières résiduelles dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB7 ( 9 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.80 Mo )

État d’avancement des projets de lieux d’enfouissement sanitaire et de dépôts de matériaux secs dans la région de l’AbitibiTémiscamingue

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB8 ( 13 novembre 2001, 1 page, pdf, 0.50 Mo )

Liste des décrets de lieux d’enfouissement sanitaire et de matériaux secs autorisés dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue depuis 1993

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB9 ( s. d., non paginé, pdf, 18 Mo )

La localisation des lieux d’enfouissement sanitaire, des dépôts de matériaux secs et des dépôts en tranchée dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue, les provenances des résidus enfouis, les quantités acheminées annuellement, leurs capacités d’accueil résiduelles et les dates de fermeture prévues, du 25 avril 1994 au 8 novembre 2001

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB10 ( s. d., p. 12-15, pdf, 5 Mo )

Extrait du portrait régional des sites de stockage ou d’élimination de résidus forestiers et des sites de résidus miniers dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB11 ( 17 janvier 1996, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Lettre adressée au Conseil régional de développement de l’Abitibi-Témiscamingue lui donnant mandat d’élaborer un plan concerté de gestion des matières résiduelles en Abitibi-Témiscamingue

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB12 ( avril 1996, 23 pages, pdf, 24 Mo )

Projet de règlement sur les fonds de gestion environnementale postfermeture des dépôts définitifs, version technique

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB13 ( 19 avril 2000, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Projet de règlement sur les fonds de gestion environnementale postfermeture des dépôts définitifs, état de situation

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB14 ( 3 novembre 1999, 2 pages, pdf, 0.49 Mo )

Combustion de composés organiques volatils contenus dans le biogaz, Service de la gestion des résidus solides