Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB4 ( s. d., 47 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Règlement sur l’élimination des matières résiduelles, [L.R.Q., c. Q-2, a. 56 et 57; 1999, c. 36, 40,43, 75 et 76; 2000, c.34]

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB5 ( 26 novembre 2002, 39 pages, pdf, 0.80 Mo )

Règlement sur les déchets solides, [L.R.Q., c. Q-2, a. 20, 31, 46, 53, 53.30, 55, 61, 66, 70, 71, 72, 74, 87, 88, 109.1 et 124.1; 1999, c. 75, a. 13,14 et 29]

Auteur: RECYC-QUÉBEC

DB6 ( 2002, 23 pages, pdf, 4 Mo )

Bilan 2000 de la gestion des matières résiduelles au Québec

Auteur: MRC DE MATANE

DB7 ( 9 mai 2001, pagination diverse, pdf, 0.19 Mo )

Schéma d’aménagement révisé - Avant-propos et introduction

Auteur: MRC DE MATANE

DB7.1 ( 9 mai 2001, annexes et cartes, pdf, 4 Mo )

Schéma d’aménagement révisé : les annexes

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB8 ( s. d., 11 pages, pdf, 1 Mo )

Transparents de la présentation, le 21 mai 2003. la politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB9 ( 7 mai 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Problématique des lieux d’enfouissement sanitaire dans le Bas-Saint-Laurent

Auteur: VILLE DE MATANE

DB10 ( 22 mai 2003, 2 pages et carte, pdf, 0.08 Mo )

Volume des deux sites d’enfouissement sanitaire de la Ville de Matane

Auteur: COMITÉ DE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE DU QUÉBEC

DB11 ( 1993, 138 pages et annexes, pdf, 0.06 Mo )

Extrait de mieux vivre avec nos déchets : la gestion des déchets solides municipaux et la santé publique

Auteur: ASSOCIATION DES ORGANISMES MUNICIPAUX DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

DB12 ( mai 2001, p. 71 et 72, pdf, 0.20 Mo )

Extrait du Guide d’élaboration d’un plan de gestion des matières résiduelles

Auteur: QUÉBEC

DB13 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.11 Mo )

Extrait de la Loi sur les cités et villes, mise à jour no 42, p. C-19/129 et C 19/130

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVIVES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT

DB14 ( 27 mai 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Commentaire de Michel Laferrière mentionnant un critère montrant une situation moins urgente d’autoriser le LES de Matane - courriel

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVIVES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT

DB15 ( 27 mai 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Commentaire de Michel Laferrière concernant la question de recouvrement final - courriel

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVIVES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT

DB16 ( 27 mai 2003, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à une question posée en 1re partie de l’audience publique concernant les conséquences pour la santé humaine d’une contamination par le lixiviat

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB17 ( novembre 2002, 44 pages, pdf, 2 Mo )

Critères provisoires pour la valorisation des matières résiduelles fertilisantes

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB18 ( 29 mai 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Avantages et inconvénients au traitement des eaux de lixiviation d’un LES dans une usine d’épuration des eaux usées municipales - tableau

Auteur: U.S. ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY

DB19 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.26 Mo )

Municipal Solid Waste : Bioreactors

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB20 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.52 Mo )

Extrait du Projet de modification de certains articles du projet de règlement sur l’élimination des matières résiduelles, articles no 45 à 62

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB20.1 ( 6 juin 2000, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Complément d’information au sujet du document DB20 - courriel

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB21 ( 29 mai 2003, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses à des questions soulevées en 1re partie de l’audience publique concernant le tonnage déjà enfoui sur les lieux d’élimination à proximité du LES projeté ainsi que les dépassements et mesures de correction prises pour les entreprises qui font de l’enfouissement à proximité du LES Matane

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB21.1 ( 5 juin 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Complément d’information sur le dépôt de déchets de fabrique de Smurfit-Stone à Matane - courriel

Auteur: VILLE DE MATANE

DB22 ( 4 juin 2003, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à une question posée en 1re partie de l’audience publique relative au nombre de puits en exploitation sur le territoire de Matane-sur-Mer

Auteur: VILLE DE MATANE

DB23 ( 27 mai 2003, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Avis juridique concernant le droit de retrait de la Ville de Matane de la compétence de la MRC de Matane dans le domaine des matières résiduelles

Auteur: VILLE DE MATANE

DB24 ( 13 juin 2003, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée en 1re partie de l’audience publique concernant le niveau de cadmium dans les boues de l’usine d’épuration des eaux

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB25 ( 30 juin 2003, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Commentaires relatifs à la Loi sur les pêches - courriel