Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DQ2 ( 15 février 2024, 3 pages, pdf, 0.62 Mo )
DQ3 ( 15 février 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
DQ5 ( 15 février 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada
DQ4 ( 15 février 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
Questions adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux
DA7.1 ( s. d., 21 pages PDF, pdf, 5 Mo )
BORALEX
DA7.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
Lettres – Réponses à des demandes d’information sur les écopages des avions citernes
DT1 ( En soirée, 127 pages, pdf, 1 Mo )
DA19 ( 8 février 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
DA21 ( 8 février 2024, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Prise en compte du déboisement lié au projet dans la gestion forestière de la Seigneurie de Beaupré
DA20 ( 8 février 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DA18 ( 8 février 2024, 3 pages, pdf, 0.33 Mo )
Parc éolien des neiges – Secteur sud – Norme ANSI S12-2:1995 et bruits de basses fréquences
DB11 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
DB10.1 ( Mai 2014, 20 pages, pdf, 2 Mo )
Protocole d’inventaire de la Grive de Bicknell et de son habitat
DB10 ( 8 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )
Documents à déposer et réponses à fournir au BAPE – Projet éolien des Neiges – Secteur sud
DB12 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
DB13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DB7 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Projet éolien Des Neiges – Secteur sud dans la MRC de La Côte-de-Beaupré, présentation sur le bruit
DB8 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DB9 ( Février 2024, 8 pages, pdf, 0.43 Mo )
Réponse à une question dans le cadre de l’audience publique – Séance du 6 février 2024, 13 h 30
Boralex
DA6 ( Avril 2022, 38 pages, pdf, 0.67 Mo )
DA4 ( 6 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )
DC2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Questions écrites du public reçues par la commission entre le 22 janvier et le 26 janvier 2024
DB6.1 ( Avril 2019, 5 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )
DA8 ( s. d., 4 m 37 sec, mp4, 920 Mo )
Simulation visuelle d’hiver du sentier de ski de fond Montée Saint-Hilaire
DA8.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.46 Mo )
Note explicative : Simulation visuelle d’hiver du sentier de ski de fond Montée Saint-Hilaire
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Aux Sources de Saint-Ferréol-les-Neiges
33, rue de l'Église
Saint-Ferréol-les-Neiges (Québec) G0A 3R0
Téléphone: 418 826-3540
Accès Internet gratuit