Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DQ6 ( 20 février 2024, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )
Questions adressées à la Municipalité de Saint-Ferréol-les-Neiges
DQ2.1 ( 23 février 2024, 8 pages, pdf, 2 Mo )
DQ4.1 ( Février 2024, 6 pages, pdf, 0.41 Mo )
DT3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )
Errata à la transcription de la séance tenue le 6 février 2024 en soirée à Beaupré
DQ1.2 ( 22 février 2024, 6 pages, pdf, 0.26 Mo )
BORALEX
DQ1.2.1 ( 22 février 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )
Simulation visuelle 6 - Mont Sainte-Anne, sommet du versant nord – Beaupré
BORALEX
DQ1.2.3 ( 22 février 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )
Simulation visuelle 4 - Halte routière et belvédère, route 138 – Saint-Tite-des-Caps
BORALEX
DQ1.2.2 ( 22 février 2024, 1 page, pdf, 3 Mo )
Simulation visuelle 5 - Rang Saint-Léon – Saint-Tite-des-Caps
BORALEX
DA2.2 ( Août 2022, 40 pages, pdf, 45 Mo )
Étude d’impact sonore – Parc éolien de la Seigneurie de Beaupré
BORALEX
DA2.1 ( 31 août 2023, 135 pages PDF, pdf, 19 Mo )
Étude de bruit à la suite d’une plainte d’un riverain du parc éolien de la Seigneurie de Beaupré
BORALEX
DQ1.1.1 ( 2017, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Parc éolien 4 – Suivi environnemental – Faune avienne et chauves-souris
BORALEX
DQ1.1.2 ( 2018, 32 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Parc éolien de la Côte-de-Beaupré – Suivi environnemental - Faune avienne et chauves-souris
DQ5.1 ( 20 février 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
DA22 ( 16 février 2024, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )
Dépôt d’informations sur les empiètements du projet éolien Des Neiges, Secteur Charlevoix dans l’
DQ1.1 ( 19 février 2024, 12 pages, pdf, 0.33 Mo )
DQ3.1 ( 19 février 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
BORALEX
DQ1.1.4 ( 16 février 2024, 1 carte, pdf, 0.90 Mo )
Résultats des inventaires complémentaires de grive de Bicknell en 2023 - Figure 2
DM2 ( 5 février 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.50 Mo )
Club auto-neige Le Sapin d'Or et Association des motoneigistes de l'Arrière-Pays Inc : Mémoire
DM1 ( 6 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DQ1.1.3 ( 16 février 2024, 1 carte, pdf, 2 Mo )
DM3 ( 12 février 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
DT2 ( En après-midi, 92 pages, pdf, 0.86 Mo )
DT3 ( En soirée, 123 pages, pdf, 0.92 Mo )
DQ1 ( 15 février 2024, 4 pages, pdf, 0.64 Mo )
Questions adressées à la Société de projet BVH1, s.e.n.c. – Boralex
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Aux Sources de Saint-Ferréol-les-Neiges
33, rue de l'Église
Saint-Ferréol-les-Neiges (Québec) G0A 3R0
Téléphone: 418 826-3540
Accès Internet gratuit