Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
Inscrivez-vous à l'alerte dossier pour recevoir les informations concernant ce dossier du BAPE.
M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DM20 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.20 Mo )
DQ6.1 ( 29 février 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
DM42 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
Collectif Pour un choix éclairé dans Nicolet-Yamaska : Mémoire
DM33 ( Février 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.40 Mo )
DM44 ( 29 février 2024, 29 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DM47 ( Février 2024, 12 pages, pdf, 14 Mo )
Conseil régional de l’environnement - région de la Capitale-Nationale : Mémoire
DM35 ( Février 2024, 90 pages, pdf, 1 Mo )
DM28 ( s. d., 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM26 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )
DM22 ( 28 février 2024, 56 pages, pdf, 5 Mo )
DM31 ( 28 février 2024, 26 pages, pdf, 16 Mo )
DM23 ( 28 février 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
DM34 ( Février 2024, 63 pages, pdf, 2 Mo )
DM36 ( 29 février 2024, 50 pages, pdf, 11 Mo )
DM32 ( 29 février 2024, 13 pages, pdf, 9 Mo )
DM30 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
DM38 ( Février 2024, 21 pages, pdf, 0.69 Mo )
DM39 ( Février 2024, 29 pages, pdf, 2 Mo )
DM40 ( 20 février 2024, 87 pages, pdf, 15 Mo )
DM18 ( 28 février 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
DQ8.1 ( 1er mars 2024, 7 pages, pdf, 0.26 Mo )
DM37 ( 28 février 2024, 30 pages, pdf, 3 Mo )
DM45 ( 29 février 2024, 38 pages PDF, pdf, 16 Mo )
DM37.1 ( 29 février 2024, 10 pages PDF, pdf, 5 Mo )
DM27 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
Regroupement des citoyens de la MRC Les Jardins-de-Napierville : Mémoire
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Aux Sources de Saint-Ferréol-les-Neiges
33, rue de l'Église
Saint-Ferréol-les-Neiges (Québec) G0A 3R0
Téléphone: 418 826-3540
Accès Internet gratuit