Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DQ15 ( 10 avril 2024, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )
DQ17 ( 10 avril 2024, 1 page, pdf, 0.65 Mo )
DB15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DQ5.2 ( 22 mars 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )
DT5 ( En après-midi, 141 pages, pdf, 1 Mo )
DT4 ( En soirée, 148 pages, pdf, 1 Mo )
DA23 ( 15 mars 2024, 16 pages PDF, pdf, 0.50 Mo )
DB14 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Éléments d’information en réponse à la question de Mme Martine Ouellet
DC1 ( s. d., 27 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission entre le 6 et le 29 février 2024
DQ12.2 ( 7 mars 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )
CM4.5 ( 7 mars 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Communiqué dressant le bilan de la deuxième partie de l’audience publique
DQ8.2 ( 7 mars 2024, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )
Société de projet BVH1, s.e.n.c. – Boralex
DQ8.2.1 ( 29 février 2024, 1 page, pdf, 2 Mo )
Simulation visuelle - Rue de la Reine - Saint-Ferréol-les-Neiges
Société de projet BVH1, s.e.n.c. – Boralex
DQ8.2.2 ( 29 février 2024, 1 page, pdf, 4 Mo )
Simulation visuelle - Rang Saint-Antoine - Saint-Ferréol-les-Neiges
DQ12.1 ( 5 mars 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.85 Mo )
DQ9.1 ( 5 mars 2024, 8 pages, pdf, 2 Mo )
DM34.1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM36.1 ( 5 mars 2024, 23 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )
DM22.1 ( 5 mars 2024, 17 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Francis Flynn : Projet éolien des Neiges secteur sud. Présentation visuelle
DM35.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Nynon Lessard : Schéma de traitement des demandes. Présentation visuelle
DQ11.1 ( Mars 2024, 13 pages, pdf, 0.55 Mo )
DM28.1 ( s. d., 15 pages PDF, pdf, 1 Mo )
François Trudelle : Projet éolien des Neiges secteur sud. Présentation visuelle
DM45.1 ( 5 mars 2024, 14 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Gilles Bordeleau et Maggy Meier : Projet éolien secteur sud. Présentation visuelle
DM29 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
DM19 ( Février 2024, 22 pages, pdf, 2 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Aux Sources de Saint-Ferréol-les-Neiges
33, rue de l'Église
Saint-Ferréol-les-Neiges (Québec) G0A 3R0
Téléphone: 418 826-3540
Accès Internet gratuit