Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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DA8 ( s. d., 4 m 37 sec, mp4, 920 Mo )
Simulation visuelle d’hiver du sentier de ski de fond Montée Saint-Hilaire
DA8.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.46 Mo )
Note explicative : Simulation visuelle d’hiver du sentier de ski de fond Montée Saint-Hilaire
DA13 ( Février 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
DA12 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )
DA14 ( Février 2024, 7 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
Projet éolien Des Neiges – Secteur sud – Audience publique du BAPE –Paysage, présentation
DA16 ( s. d., 7 pages, pdf, 2 Mo )
Projet éolien Des Neiges – Secteur sud – Capsule d’information : Processus d’optimisation
DA15 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )
DA9 ( Février 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.66 Mo )
Projet éolien Des Neiges – Secteur sud – Audience publique du BAPE – Ambiance sonore, présentation
DA11 ( s. d., 6 pages, pdf, 2 Mo )
Projet éolien Des Neiges – Secteur sud – Capsule d’information : Exemples d’harmonisation des usages
DA10 ( Février 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )
Projet éolien Des Neiges – Secteur sud - Audience publique du BAPE – Grive de Bicknell, présentation
DA7 ( 7 février 2024, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )
DA17 ( s. d., 6 pages, pdf, 2 Mo )
Projet éolien Des Neiges –Secteur sud – Capsule d’information : transport des composantes
DA7.3 ( 22 juillet 2016, 259 pages PDF, pdf, 55 Mo )
Projet éolien Lévesque – Étude d'impact sur l'environnement; Volume 1 – Rapport principal
DB6 ( 6 février 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )
Boîte à outils en évaluation environnementale au Québec méridional, hyperlien
DA5 ( 7 février 2024, 4 pages, pdf, 0.43 Mo )
DB4 ( Février 2024, 6 pages, pdf, 0.85 Mo )
DB5 ( Février 2024, 4 pages, pdf, 0.82 Mo )
DA1 ( 2 février 2024, 7 pages, pdf, 0.44 Mo )
Revue documentaire : Effet sur la santé des infrasons provenant de parcs éoliens – Rapport final
DA3 ( 5 février 2024, 31 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Projet éolien Des Neiges – Secteur sud – Audiences publiques du BAPE, présentation
DA2 ( 3 février 2024, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )
DB2 ( Mars 2013, 134 pages, pdf, 1 Mo )
Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances – mise à jour
DB3 ( Octobre 2022, 76 pages, pdf, 4 Mo )
DB1 ( Novembre 2023, 27 pages, pdf, 0.56 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Aux Sources de Saint-Ferréol-les-Neiges
33, rue de l'Église
Saint-Ferréol-les-Neiges (Québec) G0A 3R0
Téléphone: 418 826-3540
Accès Internet gratuit