Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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CM2 ( Octobre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
CM1 ( Octobre 2024, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
PR6 ( Octobre 2024, 88 pages PDF, pdf, 84 Mo )
PR1.1 ( Juillet 2021, 18 pages PDF, pdf, 16 Mo )
PR2.1 ( Juillet 2021, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR2.2 ( Juillet 2021, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )
PR2.3 ( Août 2021, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
PR4.1 ( Décembre 2022, 57 pages PDF, pdf, 36 Mo )
PR4.2 ( Juin 2023, 53 pages PDF, pdf, 18 Mo )
PR4.3 ( Septembre 2023, 8 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR4.5 ( Septembre 2024, 31 pages PDF, pdf, 15 Mo )
PR5.1 ( Décembre 2022, 32 pages PDF, pdf, 0.58 Mo )
PR5.4 ( Juin 2023, 15 pages PDF, pdf, 0.41 Mo )
PR5.6 ( Juin 2024, 14 pages PDF, pdf, 0.41 Mo )
PR7 ( Septembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )
PR8.1.1 ( Septembre 2024, 1 page PDF, pdf, 0.27 Mo )
PR8.1.2 ( Septembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
PR5.7 ( Août 2024, 578 pages PDF, pdf, 83 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 25 juin 2024 - Troisième série
PR3.1 (1 de 3) ( Octobre 2022, 264 pages PDF, pdf, 4 Mo )
PR5.3 (2 de 2) ( Mai 2023, 110 pages PDF, pdf, 27 Mo )
PR3.1 (2 de 3) ( Octobre 2022, 44 pages PDF, pdf, 85 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Documents cartographiques
PR5.2 ( Mai 2022, 7 pages PDF, pdf, 0.46 Mo )
Complément à l'étude d'impact - Présence des Innus dans la région
PR5.5 (2 de 2) ( Avril 2024, 104 pages PDF, pdf, 80 Mo )
PR3.1 (3 de 3) ( Octobre 2022, 258 pages PDF, pdf, 42 Mo )
PR5.3 (1 de 2) ( Mai 2023, 298 pages PDF, pdf, 71 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque René-Richard
9, rue Forget
Baie-Saint-Paul (Québec)
G3Z 1T4
Téléphone: 418 435-5858
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi: Fermé
Mardi: 9h à 19h
Mercredi à vendredi: 9h à 18h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: 13h à 16h