Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DB7.1 ( Mars 2024, 9 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
Extrait du Règlement de Plan d’urbanisme durable (R629-2015)
DB7 ( 17 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
DB7.2 ( 2015, 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DB7.3 ( 2014, 4 pages PDF, pdf, 0.60 Mo )
DB7.5 ( 10 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
Résolution 24-12-519 portant sur la demande PIIA concernant le projet éolien des Neiges Charlevoix
DB7.4 ( 10 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
Résolution 22-01-008 portant sur l’adoption finale du Règlement R788-2021
Société de projet BVH2 s. e. n. c.
DA5 ( 16 janvier 2025, 3 pages, pdf, 0.31 Mo )
Société de projet BVH2 s. e. n. c.
DA9 ( 18 décembre 2024, 30 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Déposé par Société de projet BVH2 s. e. n. c.
DA7 ( 9 février 2015, 52 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Société de projet BVH2 s. e. n. c.
DA9.2 ( 14 novembre 2024, 24 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Société de projet BVH2 s. e. n. c.
DA9.3 ( 4 novembre 2024, 13 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Société de projet BVH2 s.e.n.c.
DA10 ( 13 janvier 2025, 11 pages, pdf, 0.45 Mo )
Société de projet BVH2 s. e. n. c.
DA8 ( 20 janvier 2016, 50 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Société de projet BVH2 s. e. n. c.
DA9.1 ( 6 décembre 2024, 44 pages PDF, pdf, 4 Mo )
DA11 ( s. d., 66 pages, pdf, 20 Mo )
Présentation incluant l’ensemble des simulations visuelles réalisées pour le projet
DB6 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.51 Mo )
Faits saillants de l’apport économique du projet éolien Rivière-du-Moulin
DB5 ( 11 septembre 2013, 5 pages, pdf, 0.43 Mo )
Mémoire présenté lors de la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec
DB4 ( 2020, 116 pages, pdf, 16 Mo )
DB4.1 ( 2024, 59 pages, pdf, 7 Mo )
Plan pour une économie verte – Plan de mise en œuvre 2024-2029
DA4 ( 30 octobre 2024, 36 pages, pdf, 6 Mo )
Document de présentation du projet - Séance publique d'octobre 2024
DB3 ( 9 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
DA4.1 ( 2024, 68 pages PDF, pdf, 66 Mo )
DB3.2 ( 19 décembre 2024, p. 17-153 à 17-165, pdf, 0.51 Mo )
DB3.1 ( 7 janvier 2025, 6 pages, pdf, 2 Mo )
DB3.4 ( Novembre 2007, 23 pages, pdf, 4 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque René-Richard
9, rue Forget
Baie-Saint-Paul (Québec)
G3Z 1T4
Téléphone: 418 435-5858
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi: Fermé
Mardi: 9h à 19h
Mercredi à vendredi: 9h à 18h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: 13h à 16h