Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR3.1 ( Décembre 2023, 218 pages, pdf, 6 Mo )
PR3.2.1 ( Décembre 2023, 40 pages, pdf, 45 Mo )
PR3.2.2 ( Décembre 2023, 24 pages, pdf, 47 Mo )
PR3.3.1 ( Décembre 2023, 247 pages, pdf, 29 Mo )
PR3.3.2.1 ( Décembre 2023, 136 pages, pdf, 38 Mo )
PR3.3.2.2 ( Décembre 2023, 400 pages, pdf, 24 Mo )
PR3.3.2.3 ( Décembre 2023, 399 pages, pdf, 50 Mo )
PR3.3.2.4 ( Décembre 2023, 389 pages, pdf, 48 Mo )
PR3.3.3 ( Décembre 2023, 405 pages, pdf, 59 Mo )
PR4.1 ( Février 2024, 99 pages, pdf, 13 Mo )
PR4.2 ( Mai 2024, 90 pages, pdf, 11 Mo )
PR4.3 ( Septembre 2024, 52 pages, pdf, 5 Mo )
PR5.1 ( Mars 2024, 42 pages, pdf, 0.84 Mo )
PR5.2 ( Avril 2024, 262 pages, pdf, 82 Mo )
PR5.3 ( Juin 2024, 20 pages, pdf, 0.43 Mo )
PR5.4 ( Août 2024, 214 pages, pdf, 70 Mo )
Rapport complémentaire et réponses aux questions et commentaires du 14 juin 2024 - Deuxième série
PR5.5 ( Août 2024, 18 pages, pdf, 3 Mo )
Rapport complémentaire - Inventaire des cavités de nidification du grand pic
PR6 ( Octobre 2024, 99 pages, pdf, 79 Mo )
PR7 ( Octobre 2024, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )
PR8.1.1 ( Octobre 2024, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Médiathèque Nelly-Arcan
3700, rue Lemieux
Lac-Mégatic (Québec) G6B 1S7
Téléphone: 819 583-0876
Heures d'ouverture
Lundi: 13h à 17h
Mardi: 10h à 17h
Mercredi: fermé
Jeudi: 13h à 20h
Vendredi: 10h à 20h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: fermé