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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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31 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR2.3 ( Mars 2023, 9 pages, pdf, 0.52 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l’étude d’impact devrait aborder

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.1 ( Décembre 2023, 247 pages, pdf, 29 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 1

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.2.1 ( Décembre 2023, 136 pages, pdf, 38 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2A

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.2.2 ( Décembre 2023, 24 pages, pdf, 47 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR6 ( Octobre 2024, 99 pages, pdf, 79 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR5.5 ( Août 2024, 18 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport complémentaire - Inventaire des cavités de nidification du grand pic

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Médiathèque Nelly-Arcan
3700, rue Lemieux
Lac-Mégatic (Québec)  G6B 1S7

Téléphone: 819 583-0876

Heures d'ouverture

Lundi: 13h à 17h
Mardi: 10h à 17h
Mercredi: fermé
Jeudi: 13h à 20h
Vendredi: 10h à 20h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: fermé