Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DQ9.1.3 ( s. d., 59 pages PDF, pdf, 41 Mo )
DQ9.1 ( 24 mars 2025, 3 pages, pdf, 4 Mo )
MRC du Granit
DQ9.1.2 ( 24 mars 2025, 1 page, pdf, 0.36 Mo )
Redevances des années 2015 à 2024 réparties entre les 16 municipalités
DQ7.1 ( 21 mars 2025, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )
DQ6.1 ( 20 mars 2025, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )
DQ8.1 ( 21 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
DQ10.1 ( 21 mars 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
DQ5.1 ( 13 mars 2025, 4 pages, pdf, 2 Mo )
DQ7 ( 19 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Questions adressées à Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C.
DQ9 ( 19 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
DQ8 ( 19 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
Question adressée au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
DQ10 ( 19 mars 2025, 1 page, pdf, 0.61 Mo )
DA13 ( 10 mars 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DQ5 ( 12 mars 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )
Questions adressées à la Sépaq_Réserve internationale de ciel étoilé du Mont-Mégantic
DQ3.2 ( 5 mars 2025, 3 pages PDF et annexes, pdf, 0.72 Mo )
DQ6 ( 7 mars 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
DM26 ( 11 février 2025, 4 pages PDF, pdf, 0.07 Mo )
DQ1.1 ( 26 février 2025, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )
DQ2 ( 24 février 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
DQ2.1 ( s. d., 3 pages PDF et annexe, pdf, 0.54 Mo )
DQ1 ( 24 février 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
Questions adressées au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
DQ3 ( 24 février 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
Questions adressées à Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C.
DQ4.1 ( 26 février 2025, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
DM31.2 ( 26 février 2025, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Médiathèque Nelly-Arcan
3700, rue Lemieux
Lac-Mégatic (Québec) G6B 1S7
Téléphone: 819 583-0876
Heures d'ouverture
Lundi: 13h à 17h
Mardi: 10h à 17h
Mercredi: fermé
Jeudi: 13h à 20h
Vendredi: 10h à 20h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: fermé