Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR5.6 ( Janvier 2025, 55 pages, pdf, 18 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 1
PR5.9 ( Janvier 2025, 421 pages, pdf, 74 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 4
PR5.7 ( Janvier 2025, 142 pages, pdf, 58 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 2
PR5.12 ( Janvier 2025, 215 pages, pdf, 17 Mo )
PR5.8 ( Janvier 2025, 373 pages, pdf, 43 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 3
PR5.10 ( Janvier 2025, 115 pages, pdf, 7 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 5
PR5.11 ( Janvier 2025, 98 pages, pdf, 13 Mo )
Rapport complémentaire et études de référence – Volume 6 partie 6
PR8.4 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.52 Mo )
Requêtes de consultation publique ou de médiation décembre 2024
DC1 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )
Commentaires du public reçus par la commission entre le 3 février et le 17 février 2025
DM31.1 ( 24 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )
CM4.3 ( 20 février 2025, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
Communiqué dressant le bilan de la participation citoyenne de la consultation ciblée
DM36 ( 17 février 2025, 28 pages, pdf, 0.60 Mo )
DM12.1 ( 18 février 2025, 31 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )
Association québécoise de la production d’énergie renouvelable : Complément au mémoire DM12
DM37 ( 17 février 2025, 2 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DM35 ( 17 février 2025, 13 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
DM34 ( 17 février 2025, 9 pages, pdf, 0.56 Mo )
DM33 ( Février 2025, 8 pages, pdf, 0.27 Mo )
DM30 ( s. d., 18 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DM32 ( 17 février 2025, 12 pages PDF, pdf, 0.41 Mo )
DM4 ( 29 janvier 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
DM9 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DM8 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 0.42 Mo )
DM15 ( 3 février 2025, 38 pages PDF, pdf, 14 Mo )
DM19 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 1 Mo )
DM11 ( 3 février 2025, 1 page, pdf, 0.34 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Médiathèque Nelly-Arcan
3700, rue Lemieux
Lac-Mégatic (Québec) G6B 1S7
Téléphone: 819 583-0876
Heures d'ouverture
Lundi: 13h à 17h
Mardi: 10h à 17h
Mercredi: fermé
Jeudi: 13h à 20h
Vendredi: 10h à 20h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: fermé