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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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29 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 octobre 2024

CM2 ( 30 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 octobre 2024

CM2.1 ( 30 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Le BAPE tient un breffage technique pour les médias

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 octobre 2024

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 octobre 2024

PR8.2 ( octobre 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.1 ( Décembre 2023, 218 pages, pdf, 6 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR5.4 ( Août 2024, 214 pages, pdf, 70 Mo )

Rapport complémentaire et réponses aux questions et commentaires du 14 juin 2024 - Deuxième série

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR5.3 ( Juin 2024, 20 pages, pdf, 0.43 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.3 ( Décembre 2023, 405 pages, pdf, 59 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 3

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.2.4 ( Décembre 2023, 389 pages, pdf, 48 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2D

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR4.2 ( Mai 2024, 90 pages, pdf, 11 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR4.3 ( Septembre 2024, 52 pages, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR4.1 ( Février 2024, 99 pages, pdf, 13 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.2.3 ( Décembre 2023, 399 pages, pdf, 50 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2C

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.2.2 ( Décembre 2023, 400 pages, pdf, 24 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 2B

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR7 ( Octobre 2024, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR8.1.2 ( Octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR8.1.1 ( Octobre 2024, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR5.2 ( Avril 2024, 262 pages, pdf, 82 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 1er mars 2024

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR5.1 ( Mars 2024, 42 pages, pdf, 0.84 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR2.1 ( Février 2023, 42 pages, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Développement EDF Renouvelables Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR1.1 ( Décembre 2022, 18 pages, pdf, 5 Mo )

Avis de projet

Auteur: Développement EDF Renouvelables Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR2.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.2.1 ( Décembre 2023, 40 pages, pdf, 45 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR2.3 ( Mars 2023, 9 pages, pdf, 0.52 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l’étude d’impact devrait aborder

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR3.3.1 ( Décembre 2023, 247 pages, pdf, 29 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 partie 1

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Médiathèque Nelly-Arcan
3700, rue Lemieux
Lac-Mégatic (Québec)  G6B 1S7

Téléphone: 819 583-0876

Heures d'ouverture

Lundi: 13h à 17h
Mardi: 10h à 17h
Mercredi: fermé
Jeudi: 13h à 20h
Vendredi: 10h à 20h
Samedi: 10h à 16h
Dimanche: fermé