Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Alerte dossier

Inscrivez-vous à l'alerte dossier pour recevoir les informations concernant ce dossier du BAPE.

M'inscrire

39 résultats

Trier par

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 janvier 2025

CM4.2 ( 16 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué annonçant le début de la consultation ciblée

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 janvier 2025

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 janvier 2025

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 janvier 2025

CR2 ( 8 janvier 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 janvier 2025

CM4.1 ( 9 janvier 2025, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2025

PR8.3 ( Janvier 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une consultation ciblée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 janvier 2025

PR8.5 ( Décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 décembre 2024

AV3 ( 13 décembre 2024, 6 pages, pdf, 0.49 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique du 30 octobre au 29 novembre 2024

Auteur: PARC EOLIEN DE LA HAUTE-CHAUDIERE S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 novembre 2024

PR14.2 ( 23 novembre 2024, 1 page et annexe, pdf, 0.84 Mo )

Précisions additionnelles sur l’aménagement du poste électrique du projet à Lac-Mégantic et des mesures d'atténuation visuelle prévues – Projet éolien de la Haute-Chaudière

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —19 novembre 2024

PR14.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Dépliant informatif

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 novembre 2024

PR14 ( 15 novembre 2024, 4 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique du 13 novembre 2024

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 octobre 2024

CM2 ( 30 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 octobre 2024

CM2.1 ( 30 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Le BAPE tient un breffage technique pour les médias

Auteur: Parc éolien de la Haute-Chaudière S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 octobre 2024

PR8.2 ( octobre 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Développement EDF Renouvelables Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR1.1 ( Décembre 2022, 18 pages, pdf, 5 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 octobre 2024

PR2.1 ( Février 2023, 42 pages, pdf, 1 Mo )

Directive

Auteur: Développement EDF Renouvelables Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 octobre 2024

PR2.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

PR2.3 ( Mars 2023, 9 pages, pdf, 0.52 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l’étude d’impact devrait aborder