Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR3.10 ( février 2024, 18 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR4.1 ( Mars 2024, 95 pages PDF, pdf, 11 Mo )
PR4.2 ( Septembre 2024, 93 pages PDF, pdf, 8 Mo )
PR5.1 ( Avril 2024, 54 pages PDF, pdf, 0.76 Mo )
PR5.2 (1 de 3) ( Août 2024, 253 pages, pdf, 7 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 19 avril 2024 - Addenda 1
PR5.2 (2 de 3) ( Août 2024, 34 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 19 avril 2024 - Addenda 1
PR5.2 (3 de 3) ( Août 2024, 74 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 19 avril 2024 - Addenda 1
PR5.3 (1 de 8) ( Août 2024, 60 pages PDF, pdf, 2 Mo )
PR5.3 (2 de 8) ( Août 2024, 7 pages PDF, pdf, 6 Mo )
Végétation, milieux humides et milieux hydrique - Annexe A-1
PR5.3 (3 de 8) ( Août 2024, 7 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Végétation, milieux humides et milieux hydrique - Annexe A-2
PR5.3 (4 de 8) ( Août 2024, 7 pages PDF, pdf, 6 Mo )
Végétation, milieux humides et milieux hydrique - Annexe A-3
PR5.3 (5 de 8) ( Août 2024, 7 pages PDF, pdf, 6 Mo )
Végétation, milieux humides et milieux hydrique - Annexe A-4
PR5.3 (6 de 8) ( Août 2024, 7 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Végétation, milieux humides et milieux hydrique - Annexe A-5
PR5.3 (7 de 8) ( Août 2024, 266 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Végétation, milieux humides et milieux hydrique - Annexes BCDEF
PR5.3 (8 de 8) ( Août 2024, 138 pages PDF, pdf, 7 Mo )
Végétation, milieux humides et milieux hydrique - Annexes GH
PR5.4 ( juillet 2024, 21 pages PDF, pdf, 1 Mo )
PR5.5 ( Août 2024, 94 pages PDF, pdf, 8 Mo )
PR5.6 ( Août 2024, 37 pages PDF, pdf, 7 Mo )
PR5.7 ( Septembre 2024, 15 pages PDF, pdf, 0.82 Mo )
PR5.8 ( Octobre 2024, 73 pages PDF, pdf, 13 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 19 septembre 2024 - Deuxième série
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).