Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 6 mai 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant le suivi environnemental demandé lors de campagnes de levés sismiques

Auteur: OFFICE NATIONALE DE L’ÉNERGIE

DQ8.1 ( s. d., non paginé, pdf, 3 Mo )

La réponse au document DQ8 est incluse dans le document DQ7.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 3 mai 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant l’âge des bassins sédimentaires du golfe et des gisements de gaz et de pétrole potentiels

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ9.1 ( 14 mai 2004, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse au document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs relativement au statut des zones de conservation du ministère

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ10.1 ( 10 mai 2004, 3 pages et annexe, pdf, 0.98 Mo )

Réponse au document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée au ministère de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille concernant les mesures ou programmes mis en place par le ministère pour la mise en valeur de la main-d’œuvre locale

Auteur: MINISTÈRE DE L’EMPLOI, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA FAMILLE

DQ11.1 ( 17 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( adressées au comité d’experts, 17 mai 2004, pdf, 0.09 Mo )

Questions de Geophysical Service Incorporated formulées dans le document QUES3

Auteur: COMITÉ D’EXPERTS

DQ12.1 ( 1er juin 2004, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse au document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 29 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à l’Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers concernant la directive sur les évaluations environnementales stratégiques, les rapports de missions de levés sismiques, l’existence d’une coordination pour l’autorisation de projets de levés sismiques et les comptes-rendus des observations de mammifères marins lors de campagnes de levés sismiques

Auteur: OFFICE CANADA NOUVELLE-ÉCOSSE DES HYDROCARBURES EXTRACÔTIERS

DQ13.1 ( 17 mai 2004, 2 pages et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Réponses au document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 29 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à Environnement Canada relativement au statut des territoires marins et terrestres protégés, aux implications de la mise en œuvre des dispositions de la Loi sur les espèces en péril, aux avis et commentaires du ministère faits à l’Office national de l’énergie concernant les programmes sismiques proposés et aux responsabilités d’un promoteur envers les inventaires d’oiseaux aquatiques

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ14.1 ( 25 mai 2004, 19 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses au document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à Ressources naturelles Canada relativement à l’existence d’un politique d’exploitation pétrolière et gazière au Canada

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DQ15.1 ( 21 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse au document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 21 mai 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à Parcs Canada concernant le nombre de mammifères marins observés par excursion dans le Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

Auteur: PARCS CANADA

DQ16.1 ( 26 mai 2004, 1 page et cartes, pdf, 3 Mo )

Réponse au document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 21 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale concernant la Loi canadienne d’évaluation environnementale, les conditions à l’examen préalable à une commission ou à une médiation, les recommandations d’une commission et le programme de surveillance

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DQ17.1 ( 26 mai 2004, 5 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses au document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée à la Commission géologique du Canada concernant le potentiel d’hydrocarbures révélé par les récents levés sismiques

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA

DQ18.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux documents DQ18 et DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 6 mai 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à la Commission géologique du Canada relativement à la demande d’autorisation pour réaliser des levés sismiques dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent - La réponse au document DQ19 est incluse dans le document DQ18.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 4 juin 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant les lignes directrices visant la mise en œuvre du processus fédéral d’évaluation et d’examen en matière d’environnement

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ20.1 ( 17 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse au document DQ20