Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à Ressources naturelles Canada relativement à l’existence d’un politique d’exploitation pétrolière et gazière au Canada

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DQ15.1 ( 21 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse au document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 21 mai 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à Parcs Canada concernant le nombre de mammifères marins observés par excursion dans le Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

Auteur: PARCS CANADA

DQ16.1 ( 26 mai 2004, 1 page et cartes, pdf, 3 Mo )

Réponse au document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 21 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale concernant la Loi canadienne d’évaluation environnementale, les conditions à l’examen préalable à une commission ou à une médiation, les recommandations d’une commission et le programme de surveillance

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DQ17.1 ( 26 mai 2004, 5 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses au document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée à la Commission géologique du Canada concernant le potentiel d’hydrocarbures révélé par les récents levés sismiques

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA

DQ18.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux documents DQ18 et DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 6 mai 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à la Commission géologique du Canada relativement à la demande d’autorisation pour réaliser des levés sismiques dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent - La réponse au document DQ19 est incluse dans le document DQ18.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 4 juin 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant les lignes directrices visant la mise en œuvre du processus fédéral d’évaluation et d’examen en matière d’environnement

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ20.1 ( 17 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse au document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 21 juin 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée à Pêches et Océans Canada concernant le seuil minimal pour la liste d’inclusion - Courriel d’Édith Bourque adressé à Michel Gilbert de Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ21.1 ( 6 juillet 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse au document DQ21 - Courriel de Michel Gilbert adressé à Édith Bourque du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 21 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à la Commission géologique du Canada concernant les caractéristiques de l’appareil de type étinceleur (sparker) qu’elle utilise pour effectuer des levés sismiques

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA

DQ22.1 ( 22 juillet 2004, 2 pages et annexes, pdf, 0.12 Mo )

Réponse au document DQ22

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES SCIENTIFIQUES

DQ22.2 ( 30 juillet 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Précisions relatives au caractéristiques de l’appareil de type étinceleur - Courriel de Mathieu J. Duchesne adressé à Edith Bourque du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 27 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant la source de Geophysical Service Incorporated

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ23.1 ( 30 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse au document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 5 avril 2004, 86 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 5 avril 2004 au Centre de congrès Hôtel Rimouski

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 6 avril 2004, 81 pages, pdf, 0.31 Mo )

Séance tenue le 6 avril 2004 en après-midi au Centre de congrès, Hôtel Rimouski

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 6 avril 2004, 77 pages, pdf, 0.32 Mo )

Séance tenue le 6 avril 2004 en soirée au Centre de congrès, Hôtel Rimouski

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 7 avril 2004, 87 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 7 avril 2004 en après-midi au Centre de congrès, Hôtel Rimouski

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 13 avril 2004, 82 pages, pdf, 0.31 Mo )

Séance tenue le 13 avril 2004 en soiréeà Cap-aux-Meules

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 14 avril 2004, 98 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 14 avril 2004 en après-midi à Cap-aux-Meules

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 14 avril 2004, 102 pages, pdf, 0.37 Mo )

Séance tenue le 14 avril 2004 en soirée à Cap-aux-Meules