Documentation du dossier

Auteur: FÉDÉRATION DES PÊCHEURS SEMI-HAUTURIERS DU QUÉBEC

DM56 ( mai 2004, 9 pages et annexe, pdf, 0.57 Mo )

FÉDÉRATION DES PÊCHEURS SEMI-HAUTURIERS DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: DOUCEURS DES ÎLES

DM57 ( mai 2004, 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

DOUCEURS DES ÎLES : Mémoire

Auteur: ATTENTION FRAGÎLES

DM58 ( mai 2004, 15 pages et annexes, pdf, 0.24 Mo )

ATTENTION FRAGÎLES : Mémoire

Auteur: ADMARE

DM59 ( 5 mai 2004, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

ADMARE : Mémoire

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(E)S DE LA GASPÉSIE ET DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DM60 ( 21 mai 2004, 3 pages, pdf, 0.36 Mo )

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLU(E)S DE LA GASPÉSIE ET DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE : Mémoire

Auteur: Pierre BEAUDOIN

DM61 ( 26 mai 2004, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Pierre BEAUDOIN : Mémoire

Auteur: COMITÉ ZONE D’INTERVENTION PRIORITAIRE BAIE DES CHALEURS

DM62 ( mai 2004, 11 pages, pdf, 0.09 Mo )

COMITÉ ZONE D’INTERVENTION PRIORITAIRE BAIE DES CHALEURS : Mémoire

Auteur: Catherine BOILY

DM63 ( 27 mai 2004, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )

Catherine BOILY : Mémoire

Auteur: Jacques GAUDET

DM64 ( mai 2004, pagination diverse, pdf, 0.84 Mo )

Jacques GAUDET : Mémoire

Auteur: CANADIAN ASSOCIATION OF PETROLEUM PRODUCERS

DM65 ( juin 2004, 10 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )

CANADIAN ASSOCIATION OF PETROLEUM PRODUCERS : Mémoire

Auteur: GEOPHYSICAL SERVICE INCORPORATED

DM66 ( 18 mai 2004, 19 pages, pdf, 0.32 Mo )

GEOPHYSICAL SERVICE INCORPORATED : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 25 mars 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant les orientations actuelles du gouvernement du Québec au regard de l’exploration pétrolière et gazière

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ1.1 ( 1er avril 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse au document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 29 mars 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à la Garde côtière canadienne concernant la trajectoire habituelle et les routes préférentielles des navires commerciaux dans l’estuaire et le golfe du Saint-Laurent

Auteur: GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE

DQ2.1 ( s. d., 3 cartes, pdf, 0.23 Mo )

Réponse au document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 30 avril 2004, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant le mode d’atténuation des ondes sonores dans le rapport de Geophysical Service Incorporated (GSI), la valeur de la source d’émissions de GSI pour les plans vertical et horizontal, les unités utilisées dans le rapport du comité d’experts, le détail des calculs qui ont mené à l’établissement des corridors, le facteur de sécurité et le choix d’utiliser l’analyse spectrale de la bande de fréquence générée par les canons à air

Auteur: IKB TECHNOLOGIES LTD

DQ3.1 ( mai 2004, 6 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )

Réponses au document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 29 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Parc Canada concernant un code de pratique pour les bateliers, une limite de vitesse de navigation, les statistiques de collisions entre les mammifères marins et les bateaux, la façon de déterminer les limites du Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent, les modifications de ces limites et les activités non permises dans ce parc marin

Auteur: PARC CANADA

DQ4.1 ( 10 mai 2004, 3 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses au document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 6 mai 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs relativement à une demande de permis faite par Geophysical Service Incorporated et une délivrance de permis pour les levés sismiques réalisés du côté québécois de la structure Old Harry

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ5.1 ( 10 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses au document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec relativement aux plates-formes illustrées dans leur Plan d’exploitation pétrole et gaz naturel au Québec 2002-2010 sur les Ïles-de-la-Madeleine

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ6.1 ( 11 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse au document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 29 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à l’Office nationale de l’énergie concernant le suivi environnemental de l’exploration et de l’exploitation des hydrocarbures en milieu marin, les évaluations environnementales stratégiques pour ses orientations à moyen et à long terme, les autorisations données relativement aux levés sismiques réalisés sur la structure Old Harry et le déclencheur de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale qui soumet les levés sismiques à un examen préalable

Auteur: OFFICE NATIONALE DE L’ÉNERGIE

DQ7.1 ( 13 mai 2004, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux documents DQ7 et DQ8