Documentation du dossier

Auteur: GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE

DQ2.1 ( s. d., 3 cartes, pdf, 0.23 Mo )

Réponse au document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 30 avril 2004, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant le mode d’atténuation des ondes sonores dans le rapport de Geophysical Service Incorporated (GSI), la valeur de la source d’émissions de GSI pour les plans vertical et horizontal, les unités utilisées dans le rapport du comité d’experts, le détail des calculs qui ont mené à l’établissement des corridors, le facteur de sécurité et le choix d’utiliser l’analyse spectrale de la bande de fréquence générée par les canons à air

Auteur: IKB TECHNOLOGIES LTD

DQ3.1 ( mai 2004, 6 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )

Réponses au document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 29 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Parc Canada concernant un code de pratique pour les bateliers, une limite de vitesse de navigation, les statistiques de collisions entre les mammifères marins et les bateaux, la façon de déterminer les limites du Parc marin du Saguenay–Saint-Laurent, les modifications de ces limites et les activités non permises dans ce parc marin

Auteur: PARC CANADA

DQ4.1 ( 10 mai 2004, 3 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses au document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 6 mai 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs relativement à une demande de permis faite par Geophysical Service Incorporated et une délivrance de permis pour les levés sismiques réalisés du côté québécois de la structure Old Harry

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ5.1 ( 10 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses au document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec relativement aux plates-formes illustrées dans leur Plan d’exploitation pétrole et gaz naturel au Québec 2002-2010 sur les Ïles-de-la-Madeleine

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ6.1 ( 11 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponse au document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 29 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à l’Office nationale de l’énergie concernant le suivi environnemental de l’exploration et de l’exploitation des hydrocarbures en milieu marin, les évaluations environnementales stratégiques pour ses orientations à moyen et à long terme, les autorisations données relativement aux levés sismiques réalisés sur la structure Old Harry et le déclencheur de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale qui soumet les levés sismiques à un examen préalable

Auteur: OFFICE NATIONALE DE L’ÉNERGIE

DQ7.1 ( 13 mai 2004, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux documents DQ7 et DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 6 mai 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant le suivi environnemental demandé lors de campagnes de levés sismiques

Auteur: OFFICE NATIONALE DE L’ÉNERGIE

DQ8.1 ( s. d., non paginé, pdf, 3 Mo )

La réponse au document DQ8 est incluse dans le document DQ7.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 3 mai 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant l’âge des bassins sédimentaires du golfe et des gisements de gaz et de pétrole potentiels

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ9.1 ( 14 mai 2004, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse au document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs relativement au statut des zones de conservation du ministère

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ10.1 ( 10 mai 2004, 3 pages et annexe, pdf, 0.98 Mo )

Réponse au document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 29 avril 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question adressée au ministère de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille concernant les mesures ou programmes mis en place par le ministère pour la mise en valeur de la main-d’œuvre locale

Auteur: MINISTÈRE DE L’EMPLOI, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA FAMILLE

DQ11.1 ( 17 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse au document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( adressées au comité d’experts, 17 mai 2004, pdf, 0.09 Mo )

Questions de Geophysical Service Incorporated formulées dans le document QUES3

Auteur: COMITÉ D’EXPERTS

DQ12.1 ( 1er juin 2004, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse au document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 29 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à l’Office Canada–Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers concernant la directive sur les évaluations environnementales stratégiques, les rapports de missions de levés sismiques, l’existence d’une coordination pour l’autorisation de projets de levés sismiques et les comptes-rendus des observations de mammifères marins lors de campagnes de levés sismiques

Auteur: OFFICE CANADA NOUVELLE-ÉCOSSE DES HYDROCARBURES EXTRACÔTIERS

DQ13.1 ( 17 mai 2004, 2 pages et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Réponses au document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 29 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à Environnement Canada relativement au statut des territoires marins et terrestres protégés, aux implications de la mise en œuvre des dispositions de la Loi sur les espèces en péril, aux avis et commentaires du ministère faits à l’Office national de l’énergie concernant les programmes sismiques proposés et aux responsabilités d’un promoteur envers les inventaires d’oiseaux aquatiques

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ14.1 ( 25 mai 2004, 19 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses au document DQ14