Documentation du dossier

Auteur: COMITÉ D’EXPERTS

DA24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Figure 2.4 du rapport des experts : processus d’exploration pétrolière et gazière

Auteur: GOUVERNEMENTS DE LA NOUVELLE-ÉCOSSE, DU NOUVEAU-BRUNSWICK, DE L’ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARD ET DE TERRE-NEUVE

DA25 ( octobre 1964, pagination diverse, pdf, 0.59 Mo )

Mémoire concernant les droits d’exploitation minière au large des côtes, extrait de la conférence fédérale-provinciale présentée à Ottawa les 14 et 15 octobre 1964, pages 16 à 25

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DA26 ( 10 mai 2004, 3 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponse à une question laissée en suspens lors de la première partie de l’audience publique relativement aux processus d’évaluation environnementale pour les projets d’exploration pétrolière aux États-Unis, en Norvège et en Grande-Bretagne

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA27 ( 27 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre de nomination de monsieur Louis Germain à titre de coprésident du comité d’experts

Auteur: UNITED STATES DEPARTMENT OF THE INTERIOR MINERALS MANAGEMENT SERVICE

DA28 ( 1er mars 2004, 7 pages, pdf, 0.44 Mo )

Notice to lessees and operators of federal oil, gas, and sulphur leases in the outer continental shelf, Gulf of Mexico OCS program

Auteur: OFFSHORE ENVIRONMENT & DECOMMISSIONING

DA29 ( octobre 2002, 21 pages, pdf, 0.84 Mo )

Guidance notes for oil and gas surveys and shallow drilling, petroleum operations notice nos 14A et 14B

Auteur: MINERALS MANAGEMENT SERVICE

DA30 ( août 2003, 1 carte, pdf, 0.17 Mo )

Status of Federal OCS leasing program

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DA31 ( 2 juin 2004, 1 carte, pdf, 0.28 Mo )

Localisation du bassin Madeleine

Auteur: Peter SIMPKIN

DA32 ( mai 2003, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Exploration gazière et pétrolière du golfe du Saint-Laurent : Revue sommaire sur les impacts potentiels

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA

DB1 ( avril 2004, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Le secteur des sciences de la terre, aperçu

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA

DB2 ( s. d., 18 pages, pdf, 2 Mo )

Levés sismiques réflexion – utilité critique pour la connaissance scientifique

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB3 ( 15 octobre 2003, 31 pages, pdf, 2 Mo )

Avis scientifiques sur le rapport d’évaluation environnementale soumis par Geophysical Service Incorporated

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB3.1 ( 24 octobre 2003, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Avis d’expert adressé à l’Office national de l’énergie

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB4 ( 26 novembre 2003, 11 pages, pdf, 0.60 Mo )

Réponses aux questions soulevées par l’Office national de l’énergie et commentaires additionnels sur les réponses de Geophysical Service Incorporated aux recommandations de Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB5 ( 26 février 2003, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Commentaires sur les études d’impacts de Geophysical Service Incorporated pour les projets Ouest du golfe et Ouest d’Anticosti

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB5.1 ( 26 février 2003, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Lettre de transmission des commentaires de Pêches et Océans Canada sur les études d’impacts de Geophysical Service Incorporated

Auteur: Véronique LESAGE et Michael C.S. Kingsley

DB6 ( 1998, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

« Updated Status of the St-Lawrence River Population of the Beluga, Delphinapterus leucas », The Canadian Field-Naturalist, vol. 112, p. 98 à 113

Auteur: Sharon L. NIEUKIRK et autres

DB7 ( avril 2004, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

« Low-frequency whale and seismic airgun sounds recorded in the mid-Atlantic Ocean », Acoustical Society of America, vol. 115, p. 1832 à 1843

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB8 ( 1995, 44 pages, pdf, 3 Mo )

Bilan des connaissances de la population de bélugas (Delphinapteurs leucas) du Saint-Laurent

Auteur: CANADA OIL AND GAS LANDS ADMINISTRATION

DB9 ( janvier 1985, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Extrait de Technical Report no 5 – Proceedings of the Workshop on Effects of Explosives Use in the Marine Environment, page 114

Auteur: M.C.S. KINGSLEY et R.R Reeves

DB10 ( 1998, pagination diverse, pdf, 0.53 Mo )

« Aerial surveys of cetaceans in the Gulf of St. Lawrence in 1995 and 1996 », Canada journal of Zoology, vol. 76, p. 1529 à 1550

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB11 ( décembre 2003, 35 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement sur la zone de protection marine du Goulet

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB11.1 ( décembre 2002, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Fiche d’information concernant le projet de règlement au sujet de la zone de protection marine du Goulet

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Débarquements aux Îles-de-la-Madeleine de 1984 à 2003

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB13 ( 21 avril 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses à deux questions laissées en suspens lors de la première partie de l’audience publique concernant l’agrandissement du parc du Saguenay–Saint-Laurent et de la consultation sur l’établissement des zones de protection marines