Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB18 ( 24 janvier 2011, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

« Décret 8–2001, 11 janvier 2011 », Gazette officielle du Québec, 24 janvier 2011, 133e année, no 4, p. 765 à 767

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB19 ( 31 août 2005, 9 pages, pdf, 0.11 Mo )

« Décret 757–2005, 17 août 2005 », Gazette officielle du Québec, 31 août 2005, 137e année, no 35, p. 4851 à 4859

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB20 ( 24 mai 2006, 33 pages, pdf, 23 Mo )

« Avis – Loi sur les espèces menacées ou vulnérables », Gazette officielle du Québec, 24 mai 2006, 138e année, no 21, p. 2145 à 2177

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB21 ( 31 octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.81 Mo )

Lettre au directeur général de la municipalité des Îles-de-la-Madeleine concernant les habitats floristiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB22 ( 13 avril 2017, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Délivrance d’une autorisation en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB23 ( 4 mai 2017, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question posée lors de l’audience du 3 mai 2017 concernant les limites de l’habitat floristique

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB24 ( mai 2017, 27 pages, pdf, 0.73 Mo )

Développement éolien aux Îles‑de‑la‑Madeleine – Démarche et vision de la Communauté maritime, présentation

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB25 ( 9 mai 2017, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question en suspens de la séance du 3 mai 2017

Auteur: MALONEY, A., J. DESHAYE et D. BOUCHARD

DB26 ( juin 2011, 31 pages et annexes. (Version électronique seulement), pdf, 25 Mo )

Complexe de la Romaine – Transplantations végétales – Activités 2010, rapport préparé pour Hydro-Québec par SNC‑Lavalin inc.

Auteur: MALONEY, A., J. DESHAYE et D. BOUCHARD

DB27 ( décembre 2010, 29 pages.et annexes, pdf, 24 Mo )

Complexe de la Romaine – Transplantations végétales – Activités 2009, rapport préparé pour Hydro-Québec par SNC‑Lavalin inc.

Auteur: MALONEY, A

DB28 ( décembre 2012, 29 pages.et annexes, pdf, 25 Mo )

, J. DESHAYE et D. BOUCHARD. Complexe de la Romaine – Transplantations végétales – Activités 2011, rapport préparé pour Hydro-Québec par SNC‑Lavalin inc.

Auteur: WSP

DB29 ( juin 2014, 33 pages et annexes, pdf, 16 Mo )

Complexe de la Romaine – Suivi des transplantations de plantes à statut particulier – Année 2013, rapport préparé pour Hydro‑Québec Équipement et services partagés

Auteur: WSP

DB30 ( mai 2016, 33 pages et annexes, pdf, 19 Mo )

Complexe de la Romaine – Suivi des transplantations de plantes à statut particulier – Année 2015, rapport préparé pour Hydro‑Québec Équipement et services partagés

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB31 ( 13 avril 2017, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Délivrance d'une autorisation en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables (LEMV), lettre adressée à Pesca Environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB32 ( 26 mai 2017, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions concernant la demande d’autorisation en vertu de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables – Habitat floristique de la Dune-du-Nord - Étude géotechnique

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB33 ( 1er juin 2017, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Courriel mentionnant la demande de validations techniques auprès de NAV Canada

Auteur: NAV CANADA

DB33.1 ( 2 novembre 2011, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Lettre concernant la proposition de parc éolien

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS

DB34 ( 2 juin 2017, 2 pages, pdf, 0.83 Mo )

Autorisation du ministre pour la réalisation d'une étude géotechnique dans l'habitat floristique de la Dune-du-Nord aux Îles-de-la- Madeleine en vertu de l'article 18 de la Loi sur les espèces menacées ou vulnérables

Auteur: MAINGUENEAU, Benjamin

DC1 ( Avril 2016, 51 pages et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Analyse multicritère pour l’implantation d’éoliennes aux îles de la Madeleine, essai présenté pour l’obtention du grade de Maitre ès sciences géographiques, cheminement en géodéveloppement durable

Auteur: MUNICIPALITÉ DE LA GROSSE ILE

DC2 ( 13 février 2017, 2 pages, pdf, 0.40 Mo )

Extrait des procès-verbaux du 13 février 2017 concernant la construction d’un parc éolien sur l’ile Seleine

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DD1 ( 12 avril 2016, 26 pages et annexes, )

Document d’appel de proposition A/P 2015-01. Électricité produite à partir d’un parc éolien situé aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DD1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Information d’appel de proposition A/P 2015-01. Électricité produite à partir d’un parc éolien situé aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: AGGLOMÉRATION DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DD2 ( 11 mai 2010, 314 pages, )

Schéma d’aménagement et de développement révisé, règlement A -2010-0,

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DD3 ( s. d., 1 page, )

Règlement A‑2012‑05‑01 modifiant le SAD en lien avec l’énergie éolienne

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DD4 ( 14 décembre 2010, 44 pages et annexes, )

Plan d’urbanisme, règlement 2010‑24