Documentation du dossier

Auteur: CLAUDE SAUVÉ

DB73 ( 15 avril 2014, 77 pages, pdf, 17 Mo )

Complément à la présentation du 16 avril 2014 en soirée. Partage et utilisation de la rente

Auteur: COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

DB74 ( 7 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à une question posée le 4 avril 2014 au sujet de la protection des travailleurs qui nettoient des vêtements portés par les travailleurs de l’industrie du gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB75 ( 30 avril 2014, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Courriel accompagnant les réponses posées par la commission à l’équipe des changements climatiques lors de l’audience du 10 avril dernier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB75.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Liste des personnes ayant travaillé sur les protocoles de déclaration des émissions de gaz à effet de serre contenus dans le Règlement concernant la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l’atmosphère (RDOCECA)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB75.2 ( 15 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Déclaration des émissions de GES associées à l’exploration et l’exploitation de pétrole et de gaz naturel

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB75.3 ( s. d., 55 pages, pdf, 0.20 Mo )

Combustion au moyen d’équipements fixes

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB75.4 ( s. d., 30 pages, pdf, 0.14 Mo )

Exploration et exploitation de pétrole et de gaz naturel ainsi que traitement du gaz naturel

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS

DB76 ( 17 avril 2014, 27 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de M. Mario Gauthier. Gouvernance et impacts dans les communautés d’accueil – Gouvernance territoriale

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS

DB77 ( 17 avril 2014, 26 pages, pdf, 0.46 Mo )

Présentation de M. Mario Gauthier. Gouvernance et impacts dans les communautés d’accueil – Cohabitation des usages et impacts sur la communauté agricole

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB78 ( septembre 2010, 83 pages, pdf, 0.60 Mo )

Relation entre l’agriculture et la qualité de vie des communautés rurales et périurbaines

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB79 ( octobre 2013, 64 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de soutien destiné au réseau de la santé : l’évaluation des impacts sociaux en environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DB80 ( 2013, 48 pages, pdf, 3 Mo )

Politique de souveraineté alimentaire

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DB81 ( 30 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à une question posée en audience concernant les captages d’eau servant à la production d’eau embouteillée située à proximité des puits de gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DB82 ( s. d., 4 pages et annexe, pdf, 0.63 Mo )

La multifonctionnalité de l’agriculture

Auteur: HEC MONTRÉAL

DB83 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.56 Mo )

Réponses de M. Emmanuel Raufflet aux questions posées le 9 avril 2014 en après-midi

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS

DB84 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.50 Mo )

Réponse de M. Mario Gauthier à la question de la commission lors de la séance du 17 avril 2014 en après-midi

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DB85 ( 23 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à une question de la commission lors de la séance du 5 avril 2014 concernant la contamination du gibier

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DB86 ( 23 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à une question de la commission lors de la séance du 17 avril 2014 concernant la qualité du lait

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DB87 ( 23 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à une question de la commission concernant les implications de l'exploitation du gaz de schiste sur l'agriculture biologique

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DB88 ( 22 août 2014, 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

Réponse à une question de la commission concernant la position du MAPAQ sur l’exploitation du gaz de schiste

Auteur: COMITÉ DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE SUR LE GAZ DE SCHISTE

DB89 ( octobre 2011, 76 pages, pdf, 2 Mo )

Plan de réalisation de l’évaluation environnementale stratégique sur les gaz de schiste – Document provisoire

Auteur: COMITÉ DE L’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE SUR LE GAZ DE SCHISTE

DB90 ( avril 2012, 81 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de réalisation de l’évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste – Version finale

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES FOURNISSEURS DE SERVICES PÉTROLIERS ET GAZIERS

DC1 ( 2 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.49 Mo )

Rectificatif apporté par M. Mario Lévesque lors de la séance du 1er avril 2014 portant sur l’étude P-1C

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES FOURNISSEURS DE SERVICES PÉTROLIERS ET GAZIERS

DC2 ( du 31 mars à 19 heures au 24 avril 2014 à 16 heures, 8 pages, pdf, 0.21 Mo )

Questions reçues par courriel au moment de la première partie de l’audience publique

Auteur: SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE TALISMAN INC

DC3 ( 17 avril 2014, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Rectificatif apporté par M. Vincent Perron lors de la séance du 9 avril 2014 en après-midi portant sur des propos tenus à son égard par madame Mylène Bolduc