Documentation du dossier

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE ET MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB49 ( 7 avril 2014, 3 pages, pdf, 0.51 Mo )

Complément d’information sur le bruit environnemental et la santé publique

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC

DB50 ( 7 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Documents sur l'atténuation et la prévention du bruit routier – Audiences sur les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB51 ( 10 avril 2014, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Adresse du site Internet de l’American Petroleum Institute consulté par le MRN afin de répondre à la question au sujet des normes relatives au traitement des demandes de permis

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB52 ( 10 avril 2014, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Hyperlien permettant d’avoir accès à l’information complémentaire sur la nouvelle norme en préparation à la CSA mentionnée lors de la présentation de M. Jean-Paul Lacoursière le 8 avril 2014, en après-midi

Auteur: CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE RECHERCHE SUR LE CYCLE DE VIE DES PRODUITS, PROCÉDÉS ET SERVICES (CIRAIG)

DB53 ( novembre 2013, 35 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de Mme Geneviève Martineau et de M. Pierre-Olivier Roy (10 avril 2014, en après-midi). Rapport technique – Analyse du cycle de vie et bilan des gaz à effet de serre prospectifs du gaz de schiste au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB54 ( 10 avril 2014, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

Présentation de Mme Annie Roy (10 avril 2014, en après-midi) du Bureau des changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB55 ( 10 avril 2014, 33 pages, pdf, 0.40 Mo )

Présentation de Mme Diane Gagnon (10 avril 2014, en soirée). Le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS – DIRECTION DES POLITIQUES DE LA QUALITÉ DE L’ATMOSPHÈRE

DB56 ( février 2013, 20 pages, pdf, 0.47 Mo )

Inventaire québécois des émissions de gaz à effet de serre en 2010 et leur évolution depuis 1990

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB57 ( 2012, 66 pages, pdf, 4 Mo )

Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB58 ( 9 avril 2014, 5 pages, pdf, 0.20 Mo )

Informations sur les comités de vigilance ou les comités de suivi des projets de mine, de LET et de parcs éoliens

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB59 ( s. d., pagination diverse, pdf, 34 Mo )

Rapports d’inspection de puits

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI

DB60 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses de Mme Marie-Josée Fortin et de M. Yann Fournis aux questions de la commission de la séance du 4 avril 2014

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DB61 ( 11 avril 2014, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à une question posée par la commission lors de l’audience du 8 avril 2014 – Advenant le développement de la « filière gaz de schiste », est-ce que la Commission a défini des orientations par rapport à ce développement ?

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB62 ( 15 avril 2014, 41 pages, pdf, 0.50 Mo )

Présentation de M. Jean-Pierre Forgues (15 avril 2014, en soirée). La stratégie énergétique du Québec 2006-2015

Auteur: UNIVERSITÉ LAVAL

DB63 ( s .d., 26 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de M. Patrick Gonzalez (15 avril 2014, en soirée). Analyse du marché nord-américain du gaz naturel

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB64 ( 15 avril 2014, 5 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponses du Bureau des changements climatiques aux questions reçues lors de la séance du 10 avril dernier

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB65 ( 16 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question posée lors de la séance du 8 avril 2014, à savoir : Si une municipalité adopte, en vertu de la Loi sur les compétences municipales (LCM), un règlement sur les nuisances et que ce dernier comprend des dispositions et normes visant par exemple le bruit, l'éclairage ou autres, est-ce que ces dispositions et normes doivent être respectées par les compagnies minières et gazières lors de leurs activités ? Est-ce qu'un tel règlement municipal est valide à leur égard ?

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB66 ( 16 avril 2014, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance du 9 avril 2014, à savoir : Une municipalité peut-elle passer une entente ou sous-contracter avec une entreprise privée afin qu'elle réalise des travaux miniers sur un terrain pour lequel la municipalité a un « claim » ou un permis de recherche pour les hydrocarbures ?

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB67 ( 16 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance du 1er avril 2014

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB67.1 ( 8 avril 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Zones potentiellement exposées aux glissements de terrain – Travaux de cartographie en cours – 2014-2015

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB68 ( 16 avril 2014, 3 pages, pdf, 0.49 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance du 9 avril 2014, à savoir : Une municipalité peut-elle passer une entente ou sous-contracter avec une entreprise privée afin qu'elle réalise des travaux miniers sur un terrain pour lequel la municipalité a un « claim » ou un permis de recherche pour les hydrocarbures ?

Auteur: ROBERT JOLY

DB69 ( 15 avril 2014, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question posée lors de la séance du 9 avril 2014 portant sur la considération des énergies alternatives dans le rapport du Comité de l'ÉES sur le gaz de schiste

Auteur: UNIVERSITÉ LAVAL

DB70 ( 16 avril 2014, 21 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation de Mme Paule Halley (16 avril 2014, en après-midi). Législation québécoise (L2-1) et propositions d’encadrement législatif et de gouvernance en matière d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste au Québec (L3-1)

Auteur: UNIVERSITÉ D’OTTAWA

DB71 ( 17 octobre 2013, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation de M. Jean-Thomas Bernard (16 avril 2014, en après-midi). Gaz de schiste – Analyse avantages-coûts – Présentation du rapport préliminaire

Auteur: CLAUDE SAUVÉ

DB72 ( 16 avril 2014, 63 pages, pdf, 14 Mo )

Présentation de M. Claude Sauvé (16 avril 2014 en soirée). Enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste au Québec – Pertinence économique – Externalités et rente