Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB30.5.2 ( 28 janvier 2014, 2 pages, )

Lac-Mégantic – En route vers la réhabilitation de l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB30.5.3 ( 28 janvier 2014, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Rivière Chaudière – En route vers la réhabilitation de l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB31 ( 3 avril 2014, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Réponse partielle relative au Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau – Article 5 de ce règlement adopté le 1er décembre 2010

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB32 ( 3 avril 2014, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à la question sur une possible révision du taux de redevance sur l’eau

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB33 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réglementations portant sur les distances séparatrices d’un puits foré pour la recherche de pétrole et de gaz naturel

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB34 ( 4 avril 2014, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Référence d’un article scientifique sur une étude réalisée en Pennsylvanie sur l’origine du méthane dans l’eau souterraine

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB35 ( 4 avril 2014, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission à M. Georges Gangbazo à la suite de la présentation des études E1-1 et E2-2

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB35.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Tableau 2. Nombre de puits dans les bassins versants en fonction de la superficie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB35.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Tableau x – Volume d’eau moyen à l’exutoire des bassins versants pouvant être concernés par un éventuel développement de l’industrie du gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB35.3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Avis – Direction des politiques de l’eau – SCW-870802 qui a été produit dans le contexte suivant : pour la réalisation de l’étude Identification des cours d’eau des basses-terres du Saint-Laurent qui ne peuvent pas fournir le volume d’eau nécessaire à l’industrie, le Bureau de coordination sur les évaluations stratégiques (BCÉS) a sollicité la collaboration de la Direction des politiques de l’eau (DPE) qui a produit le présent avis

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB36 ( 4 avril 2014, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question posée à M. Alain Roseberry lors de la séance du 2 avril en soirée concernant l’endroit où ont été épandues les boues des étangs d’épuration municipaux de Trois-Rivières dans lesquelles avaient été déversées des eaux usées gazières en janvier 2011

Auteur: JEAN-PAUL LACOURSIÈRE INC

DB37 ( 8 avril 2014, 43 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation de M. Jean-Paul Lacoursière (8 avril 2014, en après-midi). Étude de risques technologiques – gaz de schiste

Auteur: JEAN-PAUL LACOURSIÈRE

DB37.1 ( s. d., 0 min 12 s, mp4, 14 Mo )

Dépôt de la vidéo Henkel-Wolfe 2, en support à l’actuelle présentation

Auteur: JEAN-PAUL LACOURSIÈRE

DB37.2 ( s. d., 0 min 45 s, mp4, 40 Mo )

Dépôt de la vidéo Henkel-Wolfe 2, en support à l’actuelle présentation

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DB38 ( 8 avril 2014, 25 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation de Me Michel Blais (du 8 avril 2014, en soirée) portant sur la gouvernance et le cadre réglementaire

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB39 ( 8 avril 2014, 24 pages, pdf, 0.67 Mo )

Présentation de M. Pascal Perron (8 avril 2014, en soirée). L’exploration et l’exploitation pétrolière et gazière au Québec – Gouvernance et cadre réglementaire – Responsabilités du ministère des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB40 ( 8 avril 2014, 19 pages, pdf, 0.85 Mo )

Présentation de M. Mathieu Marchand (8 avril 2014, en soirée). Gouvernance et cadre réglementaire – Responsabilités du MDDEFP

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB41 ( 8 avril 2014, 22 pages, pdf, 0.56 Mo )

Présentation de M. Jean-Philippe Côté (8 avril 2014, en soirée). Responsabilités des instances régionales et municipales en aménagement du territoire

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI, CHAIRE DE RECHERCHE DU CANADA EN DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL ET TERRITORIAL

DB42 ( s. d., 31 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de M. Yann Fournis (4 avril 2014, en après-midi). L’acceptabilité sociale comme processus d’évaluation politique des grands projets : le cas du gaz de schiste.

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DB43 ( 2013, 156 pages, pdf, 9 Mo )

COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA. Dossier public 7338 – Synthèse géologique et hydrogéologique et des unités sus-jacentes (Lorraine, Queenston et dépôts meubles), basses‑terres du Saint‑Laurent, Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB44 ( 2e trimestre 2014, 1 carte, pdf, 0.72 Mo )

Portrait territorial – Localisation de la faille Yamaska dans le secteur de Bécancour

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB45 ( 7 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Roxton Pond – Contamination de l’eau souterraine – ancienne usine The Stanley Works

Auteur: HEC MONTRÉAL

DB46 ( s. d., 18 pages, pdf, 0.90 Mo )

Présentation de M. Emmanuel Raufflet (9 avril 2014 en après-midi). Comité d’évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste : mandats S4‑3 et S4‑4

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DB47 ( février 2011, 32 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Entente-cadre entre Ultramar et l’Union des producteurs agricoles en vue de la construction du Pipeline Saint-Laurent – Mise à jour

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE

DB48 ( 7 avril 2014, 42 pages, pdf, 1 Mo )

Aperçu des effets du bruit – Complément d’information