Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB16 ( s. d., 25 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation de M. Georges Gangbazo (2 avril 2014, en après-midi). Détermination des cours d’eau des basses-terres du Saint-Laurent qui ne peuvent pas fournir le volume d’eau nécessaire à l’industrie.

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMNT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB17 ( 2 avril 2014, 14 pages, pdf, 0.37 Mo )

Première présentation de M. Martin Turgeon (2 avril 2014, en soirée). Scénarios de gestion des eaux de reflux – Étude E4-1/Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB18 ( 2 avril 2014, 12 pages, pdf, 0.38 Mo )

Deuxième présentation de Martin Turgeon (2 avril 2014, en soirée). Revue des technologies de traitement des eaux usées ainsi que leur efficacité – Étude E4-2/Évaluation environnementale stratégique sur le Gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB19 ( 2 avril 2014, 16 pages, pdf, 0.75 Mo )

Présentation de Mme Sylvie Cloutier et de Mme Isabelle Guay (2 avril 2014, en soirée). Enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans les basses-terres du Saint-Laurent – Caractéristiques des eaux usées gazières produites au Québec entre 2006 et 2010 – Études E3-12 A et E3-12 B – Évaluation environnementale stratégique sur le gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB20 ( 2 avril 2014, 17 pages, pdf, 0.33 Mo )

Présentation de Mme Suzanne Burelle (2 avril 2014, en soirée). Gestion des matières résiduelles – Sites de forage

Auteur: SNC-LAVALIN

DB21 ( 3 avril 2014, 23 pages, pdf, 0.97 Mo )

Présentation de M. Jean-Luc Allard, vice-président, et de M. Éric Delisle, chargé de projet, Environnement et eau (3 avril 2014, en après-midi). Détermination des taux d’émission et modélisation de la dispersion atmosphérique pour évaluer l’impact sur la qualité de l’air des activités d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste au Québec

Auteur: SOFT DB

DB22 ( 3 avril 2014, 30 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Présentation de M. Michel Pearson (3 avril 2014, en après-midi). Sommaire du rapport commandé par le MDDEFP – Évaluation environnementale stratégique – Évaluation de l’impact sonore associé aux activités d’exploration et d’exploitation de la production du gaz de schiste – Scénarios de développement potentiels

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB23 ( 3 avril 2014, 42 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation de Mme Maryse Chapdelaine et de M. Mathieu Leclerc-Pelletier (3 avril 2014, en après-midi). Impacts visuels et sur le patrimoine liés au développement de l’industrie du gaz de schiste

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB24 ( novembre 2010, 91 pages, pdf, 1 Mo )

État des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique – Rapport préliminaire

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB24.1 ( septembre 2013, 73 pages, pdf, 0.95 Mo )

État des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique – Mise à jour

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB25 ( 3 avril 2014, 28 pages, pdf, 0.56 Mo )

Présentation de Mme Geneviève Brisson (3 avril 2014, en soirée). Les impacts sociaux associés au gaz de schiste et leurs facteurs de risque

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB26 ( 3 avril 2014, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du Dr Gaétan Carrier (3 avril 2014, en soirée). Considérations de santé publique en lien avec les activités du gaz de schiste : contamination de l’eau, de l’air et risques technologiques

Auteur: COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL

DB27 ( 4 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à une question posée à la CSST lors de la séance du 3 avril 2014 portant sur le taux de cotisation des entreprises qui font de l’exploration et de l’exploitation de gisement gazier

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DB28 ( en vigueur le 6 décembre 2001, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Note d’instructions – no 01-15 portant sur les exigences du ministère de l’Environnement concernant les plans d’urgence et les analyses de risques dans le secteur industriel pour les projets non assujettis aux évaluations environnementales, note d’instructions émise le 6 décembre 2001

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DB29 ( 1er avril 2014, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Complément d’information portant sur le passif environnemental

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DB30 ( 3 avril 2014, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Correspondance du ministère adressée au BAPE portant sur les anciennes lagunes de Mercier ainsi que sur une explication relative à la question des coûts. Également une explication sur le suivi éventuel pour les cas de Shannon et de Roxton Pound. Information complémentaire à la suite de la discussion en audience sur la « durabilité » du ciment qui fait état de l’article de M. B. Dusseault

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DB30.1 ( décembre 2007, 27 pages. (5 041 Ko), pdf, 5 Mo )

Sites des anciennes lagunes de Mercier – Document d’information

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DB30.2 ( 7 avril 2014, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Résumé de dossier – Shannon et Val-Bélair – Contamination au trichloréthylène

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DB30.3 ( 10 avril 2014, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Correspondance accompagnant la note sur le cas de contamination à Roxton Pond ainsi qu’un suivi sur les cas de contamination à Pointe‑Claire, Pointe‑Noire et pour Lac‑Mégantic

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DB30.3.1 ( 7 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Note relative à la contamination de l’eau souterraine à Roxton Pond – ancienne usine The Stanley Works

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DB30.3.2 ( 11 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

État de la situation au site des Équipements de puissance Reliance à Pointe-Claire

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DB30.4 ( 10 avril 2014, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Correspondance accompagnant la note sur le cas de contamination de Pointe‑Noire

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DB30.4.1 ( 7 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Note relative à la contamination de Pointe‑Noire (déversement d'hydrocarbures dans la baie de Sept‑Îles)

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DB30.5 ( 14 avril 2014, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Correspondance accompagnant la documentation de la réhabilitation environnementale à la suite de l’accident au Lac-Mégantic

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DB30.5.1 ( 28 janvier 2014, 48 pages, pdf, 3 Mo )

Lac‑Mégantic – En route vers la réhabilitation de l’environnement