Documentation du dossier

Auteur: J.-P. LACOURSIÈRE INC.

PR3.6.27 ( décembre 2013, 129 pages, pdf, 4 Mo )

Étude de risques technologiques associés à l’extraction du gaz de schiste – Étude E3-4

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR3.7.1 ( septembre 2012, 70 pages, pdf, 0.62 Mo )

Étude S1-1 – Gouvernance territoriale et gaz de schiste : enjeux et perspectives pour le Québec – Analyse préliminaire du régime québécois de gouvernance minière et de ses conséquences et comparaison avec les régimes miniers et des hydrocarbures ailleurs dans le monde

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS

PR3.7.2 ( août 2013, 109 pages, pdf, 3 Mo )

Étude S1-2 – La participation de l’instance municipale à la gouvernance de l’industrie du gaz de schiste

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI

PR3.7.3 ( novembre 2013, 166 pages, pdf, 2 Mo )

La transition des régimes de ressources au prisme de la gouvernance : les secteurs forestier, porcin et éolien – Étude S1-3

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS

PR3.7.4 ( août 2013, 106 pages, pdf, 3 Mo )

Étude S1-4 – Élaboration de trois scénarios de gouvernance territoriale de l’industrie du gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR3.7.5 ( août 2013, 170 pages, pdf, 2 Mo )

Étude S2-1a – État des lieux des communautés d’accueil – Tableau de bord pour le suivi des incidences du changement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR3.7.6 ( juin 2013, 19 pages, pdf, 0.34 Mo )

Étude S2-1b – Identification et caractérisation de milieux récepteurs types pour l’industrie du gaz de schiste au Québec

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

PR3.7.7 ( avril 2012, 12 pages, pdf, 0.13 Mo )

Bilan des demandes pour des forages gaziers traitées par la Commission de protection du territoire agricole du Québec

Auteur: UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

PR3.7.8 ( juin 2013, 94 pages, pdf, 0.93 Mo )

Étude de cas de la CPTAQ : historique, fonctionnement, résultats

Auteur: UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

PR3.7.9 ( juin 2013, 143 pages, pdf, 2 Mo )

Analyse du rôle potentiel de la CPTAQ à l’égard de l’industrie du gaz de schiste comme mode de régulation des conflits d’usages

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI

PR3.7.10 ( mars 2013, 557 pages, pdf, 30 Mo )

Rapport synthèse – Inventaire territorial des régions québécoises ayant un potentiel d’exploitation des gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR3.7.11 ( août 2013, 38 pages, pdf, 2 Mo )

Étude S2-5 – Impacts visuels et sur le patrimoine liés au développement de l’industrie du gaz de schiste

Auteur: SYSTÈMES DE CONTRÔLE ACTIF SOFT DB INC.

PR3.7.12 ( août 2013, 91 pages, pdf, 14 Mo )

Évaluation de l’impact sonore associé aux activités d’exploration et d’exploitation de la production du gaz de schiste en fonction du projet type et de scénarios de développement potentiels

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR3.7.13 ( octobre 2013, 14 pages, pdf, 0.36 Mo )

Étude S2-6b – Évaluation de l’impact sonore associé aux activités d’exploration et d’exploitation du gaz de schiste : applicabilité d’études nord-américaines au contexte québécois

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR3.7.14 ( août 2013, 56 pages, pdf, 2 Mo )

Étude S2-7 – Impacts liés à l’augmentation du bruit, du camionnage et des besoins en logement générés par l’industrie du gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR3.7.15 ( juillet 2013, 21 pages, pdf, 2 Mo )

(partie b) La vulnérabilité des prises d’eau advenant le développement de l’industrie du gaz de shale au Québec – Études E3-7 et S3-2b

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

PR3.7.16 ( août 2013, 45 pages, pdf, 0.92 Mo )

Exploration et exploitation des gaz de schiste – Outil d’aide à la planification de la sécurité civile à l’intention des municipalités

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

PR3.7.16.1 ( août 2013, 35 pages, pdf, 0.37 Mo )

Plan national de sécurité civile, présentation, Direction de la prévention et de la planification, Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS

PR3.7.17 ( août 2013, 94 pages, pdf, 2 Mo )

Étude S3-5 – Les modifications dans les usages du territoire

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS

PR3.7.18 ( août 2013, 74 pages, pdf, 2 Mo )

Étude S3-6 – Description et documentation des impacts sociaux que pourraient avoir les infrastructures gazières sur les collectivités locales en lien avec l’exploitation et le transport du gaz de schiste

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI

PR3.7.19 ( novembre 2013, 185 pages, pdf, 5 Mo )

Facteurs pour une analyse intégrée de l’acceptabilité sociale selon une perspective de développement territorial : l’industrie du gaz de schiste au Québec

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI

PR3.7.19.1 ( novembre 2013, 9 pages, pdf, 0.71 Mo )

Facteurs pour une analyse intégrée de l’acceptabilité sociale selon une perspective de développement territorial : l’industrie du gaz de schiste au Québec – Synthèse

Auteur: UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS

PR3.7.20 ( août 2013, 96 pages, pdf, 3 Mo )

Étude S4-2 – Information, participation du public et mécanismes de concertation à l’échelle locale

Auteur: UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL

PR3.7.21 ( avril 2013, 177 pages, pdf, 6 Mo )

Analyse comparée des mobilisations autour du développement du gaz de schiste au Québec, en France, aux États-Unis et en Colombie-Britannique – Partie 1

Auteur: UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL

PR3.7.22 ( juin 2013, 49 pages, pdf, 2 Mo )

L’opinion des Québécois sur les gaz de schiste : une comparaison avec la Pennsylvanie et le Michigan