Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 13 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Question no 1 à Mme Jocelyne Dagenais de l’Institut de recherche et de développement en agroenvironnement (IRDA)

Auteur: INSTITUT DE RECHERCHE ET DE DÉVELOPPEMENT EN AGROENVIRONNEMENT

DQ13.1 ( 21 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 13 mai 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question no 9 au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 27 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions nos 1 et 2 à Environnement Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ15.1 ( 5 juin 2014, 3 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 27 mai 2014, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions nos 10 à 25 au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ16.1 ( 4 juin 2014, 21 pages, pdf, 0.82 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ16.2 ( 7 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Déclaration des prélèvements d’eau pour l’année 2002, piscicultures et étangs de pêche commerciaux

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ16.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Déclaration annuelle générale agricole 2013. Comparatifs livrables 2013-2014

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ16.3.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Déclaration annuelle générale agricole 2013. Comparatifs livrables 2013-2014 - Annexe – Régions

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ16.3.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Déclaration annuelle générale agricole 2013. Comparatifs livrables 2013-2014, Annexe – Source

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ16.3.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Déclaration annuelle générale agricole 2013. Comparatifs livrables 2013-2014, Annexe – Bassins

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ16.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Déclaration annuelle générale agricole 2012. Annexe – Régions

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ16.4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Déclaration annuelle générale agricole 2012. Annexe – Source

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ16.4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Déclaration annuelle générale agricole 2012. Annexe – Bassins

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 27 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions nos 1 à 6 au ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ17.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions nos 4 et 6 du document DQ17

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ17.2 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions nos 1, 2, 3 et 5 du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 9 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions nos 2 et 3 au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ18.1 ( 11 juin 2014, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 9 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Question no 1 au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION DU QUÉBEC

DQ19.1 ( 13 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 9 juin 2014, 2 pages, pdf, 0.56 Mo )

Questions nos 1 et 2 à la Commission de protection du territoire agricole du Québec

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DQ20.1 ( 16 juin 2014, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 9 juin 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question no 3 au ministère de la Santé et des Services sociaux