Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ1.1.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Démarche de suivi et inspections du MRN pour les puits inactifs

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ1.1.4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Programme de fermeture sécuritaire de puits

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ1.1.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à cette question de la commission posée lors de la séance du 17 avril en après-midi : À l’instar de l’Alberta, est-ce que les pipelines au Québec servant à raccrocher les puits au réseau demeureraient enfouis à la fin de la production ?

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 14 avril 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question no 1 à Ressources naturelles Canada

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DQ2.1 ( 16 avril 2014, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 6 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Question no 1 au ministère de la Sécurité publique du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ3.1 ( 8 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 7 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions nos 1 et 2 au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX ET INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DQ4.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponse aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 7 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions nos 1 à 8 au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ5.1 ( 8 mai 2014, 142 pages, pdf, 12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 7 mai 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question no 1 au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ6.1 ( 9 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 7 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Question no 1 au ministère des Finances et de l’Économie

Auteur: MINISTÈRE DES FINANCES

DQ7.1 ( 9 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 13 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Question no 1 à Mme Geneviève Martineau du CIRAIG

Auteur: CIRAIG

DQ8.1 ( 14 mai 2014, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 13 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions nos 1 et 2 à MM. Jean‑Luc Allard et Éric Delisle de SNC-Lavalin

Auteur: SNC LAVALIN INC

DQ9.1 ( 23 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses de MM. Jean‑Luc Allard et Éric Delisle aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 13 mai 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question no 1 à M. Patrick Gonzalez de l’Université Laval

Auteur: UNIVERSITÉ LAVAL

DQ10.1 ( 15 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.40 Mo )

Réponse de M. Patrick Gonzalez à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 13 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions nos 1 à 3 à M. Jean‑Paul Lacoursière de J.P. Lacoursière inc

Auteur: J.P. LACOURSIÈRE INC.

DQ11.1 ( 6 juin 2014, 20 pages, pdf, 0.76 Mo )

Réponses de M. Jean-Paul Lacoursière aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 13 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions nos 1 et 2 à M. Jean‑Thomas Bernard de l’Université d’Ottawa

Auteur: UNIVERSITÉ D’OTTAWA

DQ12.1 ( 23 mai 2014, 4 pages, pdf, 0.35 Mo )

Réponses de M. Jean-Thomas Bernard aux questions du document DQ12