Documentation du dossier

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC25 ( octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la demande d’information no 11

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC26 ( octobre 2014, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la demande d’information no 14

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC27 ( octobre 2014, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la demande d’information no 21

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC28 ( octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la demande d’information no 24

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE

ENC29 ( 18 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions de la commission à la séance du 12 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC30 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions de la commission lors des séances des 22 et 23 septembre 2014

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC31 ( décembre 2014, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Complément d’information afin de répondre aux questions et préoccupations soulevées dans les mémoires déposés au BAPE – Thème de l’armement nucléaire

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC33 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 16 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC34 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 16 septembre 2014

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

EXPLO1 ( octobre 2012, 188 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport du personnel de la CCSN sur le rendement des installations canadiennes du cycle du combustible d’uranium et de traitement de l’uranium : 2011

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO2 ( mai 2014, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Gites d’uranium et projets d’exploration uranifère au Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO2.1 ( mai 2014, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Secteurs Témiscamingue – Outaouais – Laurentides

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO2.2 ( mai 2014, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Côte-Nord et Gaspésie

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO2.3 ( mai 2014, 1 carte, pdf, 8 Mo )

Secteur des monts Otish

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO2.4 ( 8 mai 2014, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Nord du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO3 ( 15 mai 2014, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

Glossaire

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO4 ( août 2014, 1 carte, pdf, 12 Mo )

Gîtes d’uranium et projets d’exploitation uranifère au Québec, mise à jour

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO4.1 ( août 2014, 1 carte, pdf, 6 Mo )

Gîtes d’uranium et projets d’exploitation uranifère dans la région Nord-du-Québec au nord du 55e parallèle

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO4.2 ( août 2014, 1 carte, pdf, 5 Mo )

Gîtes d’uranium et projets d’exploitation uranifère dans la région Nord-du-Québec au sud du 55e parallèle

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO4.3 ( août 2014, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Gîtes d’uranium et projets d’exploitation uranifère dans le secteur de Kangiqsualujjuaq

Auteur: TABLE JAMÉSIENNE DE CONCERTATION MINIÈRE (TJCM)

EXPLO5 ( 3 septembre 2014, 10 pages, pdf, 19 Mo )

Réponses aux questions de la commission, séance du 3 septembre 2014 en soirée

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

EXPLO6 ( octobre 2013, 27 pages, pdf, 0.27 Mo )

Exigences environnementales du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Campements industriels temporaires

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

EXPLO7 ( 10 septembre 2014, 119 page, pdf, 2 Mo )

Mineral Exploration Guidelines For Saskatchewan (2012), réponse à la question de la commission lors de la séance du 9 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

EXPLO8 ( 23 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 23 septembre 2014