Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES38 ( 2 février 2015, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES38.1 ( février 2015, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions 1 à 6 du document QUES38

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES38.2 ( mars 2015, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions 11 et 12 du document QUES38

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES38.3 ( mars 2015, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions 8 à 10 du document QUES38

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES38.4 ( mars 2015, 5 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses à la question 7 du document QUES38

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES39 ( 3 février 2015, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question à Environnement Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

QUES39.1 ( 23 février 2015, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponse à la question du document QUES39

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

QUES39.2 ( décembre 2004, 9 pages, pdf, 0.11 Mo )

ANNEXE A – Copie du Protocole d’entente et de l’Annexe au Protocole entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire et Environnement Canada

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES40 ( 2 février 2015, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES40.1 ( 6 février 2015, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document QUES40

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES41 ( 6 février 2015, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES41.1 ( février 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document QUES41

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES42 ( 13 février 2015, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES42.1 ( 27 février 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la question du document QUES42

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES43 ( 18 février 2015, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

QUES43.1 ( 4 mars 2015, lettre de transmission et 6 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions des documents QUES43 et QUES45

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES44 ( 18 février 2015, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère des Finances

Auteur: MINISTÈRE DES FINANCES

QUES44.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document QUES44

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES45 ( 19 février 2015, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES46 ( 26 février 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.24 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

QUES46.1 ( 6 mars 2015, lettre de transmission et 7 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions du document QUES46

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES47 ( 2 mars 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES47.1 ( 3 mars 2015, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document QUES47

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES48 ( 4 mars 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES48.1 ( 10 mars 2015, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document QUES48