Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES32.1 ( 27 janvier 2015, 4 pages et annexe, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions 1 à 6 et 9 du document QUES32

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES32.2 ( 27 janvier 2015, 4 pages et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions 1 à 6 et 9 du document QUES32

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES32.3 ( 9 février 2015, 10 pages et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions 7, 8, 10, 12, 13 et 14 du document QUES32

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES33 ( 27 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES33.1 ( février 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document QUES33

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES34 ( 27 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES34.1 ( février 2015, 5 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions 1 à 5 du document QUES34

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES34.2 ( février 2015, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions 6 à 8 du document QUES34

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES35 ( 27 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question à Ressources naturelles Canada

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES36 ( 27 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions à Transports Canada

Auteur: TRANSPORTS CANADA

QUES36.1 ( 5 février 2015, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

Réponses aux questions du document QUES36

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES37 ( 27 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

QUES37.1 ( 16 février 2015, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document QUES37

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES38 ( 2 février 2015, 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES38.1 ( février 2015, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions 1 à 6 du document QUES38

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES38.2 ( mars 2015, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions 11 et 12 du document QUES38

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES38.3 ( mars 2015, 6 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions 8 à 10 du document QUES38

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES38.4 ( mars 2015, 5 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses à la question 7 du document QUES38

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES39 ( 3 février 2015, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question à Environnement Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

QUES39.1 ( 23 février 2015, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponse à la question du document QUES39

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

QUES39.2 ( décembre 2004, 9 pages, pdf, 0.11 Mo )

ANNEXE A – Copie du Protocole d’entente et de l’Annexe au Protocole entre la Commission canadienne de sûreté nucléaire et Environnement Canada

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES40 ( 2 février 2015, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES40.1 ( 6 février 2015, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document QUES40

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES41 ( 6 février 2015, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES41.1 ( février 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document QUES41