Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES17 ( 12 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

QUES17.1 ( 20 novembre 2014, 5 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document QUES17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES18 ( 12 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES18.1 ( 6 octobre 2014, 13 pages, pdf, 2 Mo )

L’acceptabilité sociale, un enjeu acceptable ?

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES18.2 ( novembre 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la demande d’information no 33

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES19 ( 12 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES19.1 ( 10 décembre 2014, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document QUES19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES20 ( 12 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES20.2 ( 23 février 2015, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Complément de réponse à la question 2 du document QUES20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES21 ( 17 novembre 2014, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES21.1 ( 25 novembre 2014, lettre de transmission et 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document QUES21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES22 ( 27 novembre 2014, 2 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

QUES22.1 ( janvier 2015, 19 pages, pdf, 17 Mo )

Réponse à la question du BAPE sur les enjeux de la filière uranifère (QUES22)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES23 ( 8 décembre 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES23.1 ( décembre 2014, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document QUES23

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES23.2 ( janvier 2015, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question 1 du document QUES23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES24 ( 8 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES24.1 ( janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document QUES24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES25 ( 12 janvier 2015, 1 page, pdf, 2 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES26 ( 13 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Questions au ministère des Finances

Auteur: MINISTÈRE DES FINANCES

QUES26.1 ( 28 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document QUES26

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES27 ( 13 janvier 2015, 1 page et annexe, pdf, 5 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES27.1 ( janvier 2015, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions 25 à 31 du document QUES27

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES27.2 ( janvier 2015, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions 32 et 33 du document QUES27

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES27.3 ( février 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions 1 à 3 du document QUES27